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82 résultats pour « cyclisme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

65c3d939c432ce7d11a6c8bf

T. Judiciaire

5 février 2024

5 février 2024

Le 11 avril 2022, à l’occasion de la deuxième étape du Tour de Turquie, compétition organisée par la Fédération Turque de Cyclisme et réglementée par l’Union Cycliste Internationale, Monsieur [I] a percuté

Source officielle

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Annonces BODACC154 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

VENDEE CYCLISME

SIREN 443955166Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

20/08/2026

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Modifications diverses

VENDEE CYCLISME

SIREN 443955166Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

28/07/2026

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Dépôts des comptes

PLP CYCLISME & CO

SIREN 913579736Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

11/06/2026

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Dépôts des comptes

LYON CYCLISME MANAGEMENT

SIREN 480279504Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

29/05/2026

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Dépôts des comptes

RHONE ALPES CYCLISME EXPERTISE

SIREN 524631140Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

30/04/2026

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TJ

Contentieux général Proxi

69f2716ccdc6046d47033b9b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

contentieux de la protection et de proximité [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 25/01862 - N° Portalis DBYB-W-B7J-P4BD CADUCITÉ DU : 09 AVRIL 2026 [E] [N] C / Société ASSAS CYCLISME

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

67115a32ffbc793219adb1f7

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

personne de Maître [B] [F], administrateur judiciaire, dont l’étude est sis [Adresse 9] -, ès qualités de commissaire à l’exécution du plan du Comité Régional Ile-de-France de la Fédération Française de Cyclisme

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65b406fa753f879640d60780

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Monsieur [P] [D] était le cycliste que l’avion a évité.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

69d6ae5bcdc6046d478fc25f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[F] [U] a été victime, en qualité de conducteur d’un deux-roues, d’un accident de la circulation occasionné par un cycliste.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6a0b7075cdc6046d471e291a

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

personne de son représentant légal Représentée par Maître Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Monsieur [D] [N], en qualité de cycliste

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6627f7d142439575e2f771b9

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Il fait valoir qu’en tant qu’organisatrice de la course cycliste du 28 juillet 2019, l’Association CYCLO CLUB [Localité 5] n’a pas assuré la sécurité de la course puisqu’une moto a pu se garer à contre-sens

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

69d6afe6cdc6046d478fdbab

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[O] [K] a été victime, en qualité de cycliste, d’un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la SA Gan assurances. En phase amiable, la SA Gan assurances a versé à M.

Source officielle
TJ

Pôle social

65b7f833858823c56e0cb143

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

qui est arrivé en sens interdit " et " La victime a été heurté par le gros sac à dos du cycliste ".

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67f57bd2bbf04ef7857bee60

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[V] et [E] étant contradictoires concernant l’origine de la première chute ayant entrainé celle des autres cyclistes.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68e961243ea43407b911491c

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

[N], cycliste, signale que M. [Z] est passé à proximité de son groupe de cyclistes dont « certains ont relevé qu’il roulait vite » est particulièrement imprécis, outre que M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc899a603a692911c6b8

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[H] fait valoir qu’il pratiquait de manière régulière et importante des activités sportives telles que le cyclisme, le tennis et la fréquentation d’une salle de sport.

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a160ca3cdc6046d470850ae

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

. *** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 16 juin 2025 à [Localité 5], alors qu’il se déplaçait à pied, Monsieur [T] [V], âgée de 73 ans, a été victime d'un accident impliquant un cycliste

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

68deeadd6af9fd1f809724f9

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Il est constant que Monsieur [X] [N] [D] a été victime d'un accident de la circulation, le 28 novembre 2023, impliquant un cycliste assuré auprès de la la MAIF. Il en a résulté des blessures.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

69769374cdc6046d47b486f9

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Il fait valoir que sa relation avec son club de cyclisme est ancienne et complexe.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68e015b074e929a9d8fa47e5

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[T] [Y] a été victime d'un accident de la circulation survenu le 21 juin 2020 à [Localité 9], en qualité de cycliste. Le véhicule n'a pas été identifié.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

661d6f61082b40ce99b67322

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

En l’espèce, il est acquis aux débats que le 7 février 2020, Monsieur [W] a été victime, en qualité de cycliste, d’un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la société AXA France

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

697489e7cdc6046d4787f0cd

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

D'autre part, la Fédération Française de Cyclisme, assurée elle aussi par la SA ALLIANZ IARD, a mis en place un examen médical de M.

Source officielle
TJ

Référés civils

697fbb2acdc6046d47902bcd

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Monsieur [G] explique avoir été victime le 21 mai 2024 d’un accident lorsque lui-même circulant à vélo, il a été percuté par un autre cycliste en la personne de Monsieur [C], le sinistre ayant causé une

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TJ

Référés Cabinet 2

66964182f5112d8edd058914

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Madame [R] [X] fait valoir qu’elle a été victime d’un accident survenu le 24 juin 2020, en qualité de piéton, percutée par un cycliste assuré auprès de la compagnie d’assurances précitée.

Source officielle