[D] à la question de la réalisation non conforme de l’extension au regard du descriptif qui avait été établi par la société Essentiel Immobilier, mais, également, de l’étude géotechnique de conception

cette qualité le bénéfice de la convention conclue avec l'APEI, aux droits de laquelle est venue l'association GAM.

Les organisations signataires de la Convention du 14 mars 1947 ont ensuite adopté, le 26 décembre 1996, un avenant portant extension du champ d'application de ladite Convention aux entreprises employant

Le 22 mars 2024, la société SRL Cahier d’Inspirations D-D a conclu avec la société d’Expansion Meubles d’Art (la société SEMA) une convention d’autorisation de prestations pour la réalisation de photos

Le 5 novembre 2021, les époux [J] ont déposé un permis de construire pour l'extension de leur maison accessible aux normes PMR.

Le mur pignon de l’extension des époux [F] a été construit le long de la propriété NOURTIER.

Le certificat médical initial de la victime fait état des blessures suivantes: - Une raideur du rachis cervical avec incapacité pour les mouvements de rotation, flexion ou extension cervicale.

Il ne s’oppose pas à la demande d’extension de mission de société TEH FRANCE.

Les copropriétaires du centre commercial sont regroupés au sein d’un syndicat, qui a confié la fonction de syndic à la société par actions simplifiée ESPACE EXPANSION.

S INSURANCE COMPAGNY [Adresse 9] [Localité 1] (BELGIQUE) défaillante EXPOSE DU LITIGE Aux termes d’une convention de contractant général du 28 juin 2018, les époux [K] ont confié à la SAS HESTIA EXTENSION

L’expert conclut que l’extension de la maison a été construite au mépris des dispositions réglementaires élémentaires.

la SCI [Adresse 12] a consenti un bail dérogatoire de courte durée au profit de la SAS POLYCLINIQUE [11], et ce pour une durée de trois ans jusqu’au 24 février 2023 ou jusqu’à la conclusion d’une convention

mise en jeu de cette extension.

Extension [Localité 8] 2, S.C.I [Localité 7] [Localité 8] 2, S.C.I. Ceetrus [Localité 8] 2, S.C.I. Ceetrus Extension [Localité 8] 2, S.C.I.

Sur l’extension de l’objet du brevet au-delà du contenu de la demande Présentation du brevet EP 905 8.

CA RAVALEMENT a fait assigner cette dernière en référé par acte de commissaire de justice du 13 août 2024 afin de solliciter l’extension des opérations d’expertise à son égard. La S.A.

- Statuer ce que de droit sur la demande de démolition du muret en parpaing avec le chaperon, de l’extension avec le débord de toiture de l’extension et la clôture au droit de l’extension, - Octroyer

A l’audience, la société Zurich Insurance a maintenu sa demande d’extension des opérations d’expertise.