2023 et enrôlée sous le numéro RG 23/58102, délivrée à la requête de la SAS INFLUENCE, bailleur, devant le président du tribunal judiciaire de céans, soutenue oralement et tendant à voir : Constater le jeu

de jeu est emboitée avec la seconde partie d’emboîtements.

entre des organes qui devraient être fixes ; *vitrages fissurés ou décolorés ; *jeu ou bruit excessif des roulements de roue et risque de destruction ; *pneumatiques de taille différente sur un même

, - débouter Mme [E] [Y], agissant en qualité de représentante légale de la jeune [D] [Y], de sa demande au titre des dépens, - dire n’y avoir lieu à exécution provisoire.

[X] de sa reconnaissance auprès du jeune public et des utilisateurs du jeu vidéo “Brawl Stars” qui ne connaissent pas toujours l’oeuvre de M.

Le 9 juin 2023, le véhicule avait été soumis à un contrôle technique périodique, réalisé par la société CT AUTO BLV, avec un résultat favorable et la mention d’une seule défaillance mineure (jeu anormal

Des redevances étant demeurées impayées, l’Association pour le logement des jeunes travailleurs a fait signifier à M.

LEVANO JET LOC prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] défaillante Grosse délivrée le : à : Me Clotilde LESTELLE Vu

LESTELLE Vu les articles 455 et 768 du Code de procédure civile; Vu les actes introductifs d’instance en date des 10 et 12 décembre 2024 par lesquels Madame [I] [Z] a assigné la SARL LEVANO JET

développement d’une offre illégale de jeux d’argent.

Il a précisé être suivi au niveau médical concernant son addiction aux jeux.

La SARL AUNIS-SAINTONGE-FINANCE a informé la SAS C.M.C.P. de son opposition à la mise en jeu de la garantie par lettre recommandée avec accusé de réception du 6 décembre 2022, ainsi que le Séquestre par

JUGER que M [B] ne peut solliciter une suspension du jeu la clause résolutoire par application de l'article 1343-5 du Code civil DEBOUTER Monsieur [O] [B] au titre de sa demande de délais de paiement de

année 2023, dans les huit jours suivant la signification de la présente ordonnance, et à défaut sous astreinte provisoire de 50 euros par jour de retard pendant le délai de un mois ; - à restituer le jeu

Constatant une consommation d’huile anormale, une expertise amiable a été diligentée par son assureur de protection juridique, donnant lieu à un rapport du 12 août 2024 concluant à la mise en jeu de la

Par acte de commissaire de justice en date du 12 septembre 2025, l’ASSOCIATION POUR LE LOGEMENT DES JEUNES TRAVAILLEURS (ALJT) a fait assigner M.

de payer délivré le 5 février 2024 par Me [V] [F] à Ia SAS Océane et le décompte y inséré, A titre principal, CONSTATER la nullité de ce commandement et le dire en tout cas impropre à permettre le jeu

Rhones Alpes devant le président du tribunal judiciaire de Grenoble statuant en référé pour voir notamment : - Constater la résiliation du bail commercial à la date du 23 janvier 2026, et ce par le jeu