CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

15 résultats pour « mammectomie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre civile

669ab10830bd4f0c3f6b7ecc

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Il a existé également des soins biquotidiens, avant la mastectomie de propreté.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

65c3da00c432ce7d11a70328

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

L’indication de mastectomie totale gauche a été posée, puis réalisée le 20 février 2019.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

669021c3766d1156dbbece3d

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

La chimiothérapie a débuté le 24 février 2020 soit environ à 2 mois de la mastectomie, et s’est terminée le 2 juin 2020.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

660d9e9a68a27ab7ee5ddd5f

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Il était finalement réalisé en octobre 2016 une tumorectomie du sein gauche, puis en novembre 2016 une mastectomie totale gauche suivie d’une chimiothérapie.

Source officielle
TJ

Ch3 Référé Civil

6a15ed53cdc6046d470600eb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Après avoir consulté un autre gynécologue, la demanderesse a sollicité la réalisation d’un nouveau mammotome de la part d’une nouvelle équipe. Le 03 avril 2026, Mme [T] [X] a assigné M.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66352a4be4b5292aaa6629d9

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

radiothérapie. » et que « la responsabilité du Dr [X] peut être engagée dans le retard de prise en charge de Mme [Y] en incluant le risque de récidive qui à ce moment-là aurait pu conduire à une mastectomie

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

6627fb5a42439575e2f7adb7

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

à de nombreux problèmes familiaux et personnels) ; des déficiences viscérales et générales (fibromyalgie, extrasystolie ventriculaire opérée, microcalcifications pré- cancéreuses des 2 seins avec mastectomie

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686438a00bb2f8a66ca63ffc

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il précise à ce titre qu’une reprise chirurgicale par mastectomie était nécessaire en raison de marges d’exérèse insuffisantes et que l’équipe du centre hospitalier de [Localité 5] a omis de réaliser cette

Source officielle
TJ

Service des référés

68e0154774e929a9d8fa3605

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

composé de MM. les Docteurs [I] [L] et [U] [N], la demanderesse ayant exposé qu’elle s’interrogeait sur la conformité des soins et interventions pratiquées au sein de cet établissement de santé (mastectomie

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

669640c2f5112d8edd056ae4

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

juridictionnelle ; Sur la demande provisionnelle Attendu que dans les suites de cet accident, Madame [B] [Z]-[R] a été blessée et a présenté des douleurs de prothèse mammaire gauche, implantée à la suite d'une mastectomie

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

697eda1bcdc6046d477b9253

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le 13 décembre 2022, Madame [P] [W] a fait l'objet d'une mastectomie prophylactique totale bilatérale.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66200ed7f05edb385fb26fa4

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

remplaçante, que [Z] [U] présente un syndrome dépressif post-cancer suite à un cancer du sein pris en charge en 2018, traité par chimiothérapie, radiothérapie, curage axillaire, hormonothérapie et mastectomie

Source officielle
TJ

Chambre 3

6a0f7279cdc6046d477e25fd

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

publiquement, par mise à disposition au greffe, par décision réputée contradictoire et en premier ressort, a rendu l’ordonnance suivante : EXPOSÉ DU LITIGE Le 28 mai 2018, [F] [A] a subi une mastectomie

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

67f418b94e0040aa3735d307

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

EXPOSÉ DU LITIGE Madame [G] [P], née le [Date naissance 2] 1971, a contracté une infection nosocomiale à la suite de la mastectomie totale droite qu’elle a subie le 26 juin 2014 à l’Institut Curie, le

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6633da44c0d3e3fe99d179eb

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

FAITS ET PROCÉDURE Madame [O] [F], née le [Date naissance 8] 1942 et retraitée, a subi une mastectomie complète avec pose de prothèses mammaires PIP en 2003, qui ont été changées en 2005.

Source officielle