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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613721d3cd580146773f7c9b
2 février 1993
Patrice, Jean, Henri Junco, 188/ de Mme Junco née Sachy Josette, Andrée M., demeurant ensemble 5, square Belle Dame, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 198/ de M.
Cour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862c8
12 avril 2002
60305 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, François CUINAT, Président de Chambre à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assisté de Josette
civ1
6137212ecd580146773f1a5b
3 avril 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Hubert X..., demeurant à Joue-Les-Tours (Indre-et-Loire), ...,
soc
61372130cd580146773f1b7b
31 mai 1990
Minelli, société anonyme dont le siège est à Dreux (Eure-et-Loir), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1988 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de Mme Y..., demeurant à Joue
cr
6079a8869ba5988459c4dc09
11 mai 1964
MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DEBOUTE LA DEMANDERESSE DE SA CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE, MOTIF PRIS DE CE QUE L'AVANCE EN REMBOURSEMENT DE LAQUELLE LE CHEQUE LITIGIEUX AVAIT ETE EMIS
60794b679ba5988459c42f30
18 janvier 1984
QUE POUR TENIR LIEU DES DOMMAGES-INTERETS QU'IL RECLAME", ALORS QUE D'UNE PART, LA COUR D'APPEL AURAIT DENATURE LE JUGEMENT DE PREMIERE INSTANCE, LEQUEL N'AURAIT PAS CHOISI ENTRE LES TROIS HYPOTHESES EMISES
6253c937bd3db21cbdd87982
23 novembre 2005
Après un placage régulier, il était agressé à terre par le joueur no 8 de l'équipe adverse qui lui portait des coups violents.
Chambre des Référés
67081fb389f19e8c50f9453d
10 octobre 2024
veuve [H] née le 23 Janvier 1993 à [Localité 7], de nationalité française, retraitée, demeurant [Adresse 3] - usufruitière L’identité exacte étant : Madame [S] [A] [H] veuve [X] représentée par Me Emilie
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-3357
13 avril 2006
La décision en question fut finalement annulée en 2000 parce que l’on avait découvert qu’une circulaire ministérielle, émise après qu’elle eut acquis force exécutoire, donnait de la loi sur les pensions
6253cb7dbd3db21cbdd8da03
25 janvier 2011
siège social 4 Place Richebe 59000 LILLE Rep/ assistant : la SCP GUIZARD-SERVAIS (avoués à la Cour) Rep/ assistant : Me Bernard VATIER (avocat au barreau de PARIS) INTIMÉES : Madame Josette
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200375
12 mars 2015
Ainsi, tous les joueurs de l'AJA n'en sont pas bénéficiaires, mais seulement ceux qui sont sélectionnés. Il s'agit alors d'indemniser les joueurs des recettes liées à l'équipe de France.
6079a8ec9ba5988459c4f30a
31 octobre 2006
avoir trompé son épouse, courant 1996, et non en 1995, comme elle l'avait indiqué à l'enquêteur de personnalité ; qu'ils ont tous deux des troubles de la personnalité, le prévenu étant décrit comme un joueur
3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008093265
22 février 2002
et le mémoire complémentaire, enregistrés les 23 mars et 24 juillet 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la MUTUALITE DE MEURTHE-ET-MOSELLE, dont le siège est 57, rue Emile
civ3
613720becd580146773ee06d
9 mars 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Emile Y..., demeurant ...
6137237acd5801467740a4ae
6 juillet 2000
Colette G..., demeurant ..., 9 / Mme Catherine G..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1998 par la cour d'appel d'Amiens (1re Chambre civile), au profit : 1 / de Mme Josette
613721ebcd580146773f8c08
1 décembre 1993
Jacques L..., demeurant ... (17e), 6 ) de Mlle Josette F..., demeurant ... (17e), 7 ) de M.
613721dfcd580146773f8581
27 avril 1993
Roger, Antoine H..., demeurant ..., Le Becq (Yvelines), 118/ de Mme F..., Josette N..., épouse I..., demeurant ..., Le Becq (Yvelines), 128/ de Mme veuve Raymond Q..., demeurant ... à La Londe-les-Maures
613722e6cd58014677402ede
27 janvier 1998
Francis C..., demeurant En Pau, 81500 Villeneuve Lavaur, 10°/ Mme Josette C..., demeurant 81500 Villeneuve Lavaur, 11°/ M. Camille D..., demeurant En Fatigue, 81500 Veilhes, 12°/ M.
613722adcd580146773fffc9
26 juin 1996
Christophe X..., demeurant ..., 13°/ Mlle Carole, Josette X..., demeurant ..., 14°/ Mlle Marie E... X..., demeurant la Batarelle, ..., 15°/ Mme Evelyne, Ginette, Emilie D..., veuve F...
Pôle 4 - Chambre 10
69e1d044cdc6046d4789a616
16 avril 2026
[P] [M] ainsi qu'un contrat de joueur professionnel avec le club de l'OGC [Localité 10].
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