Je me plie au règlement, à votre décision, j’aimerais rester libre, nomade, comme je suis depuis 10 ans, j’aimerais bouger, j’ai une cousinade prévue le 8 mai.

2026 Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 18 Mai 2026 PRONONCE en audience publique par mise à disposition le 18 Mai 2026

X..., mineure de 15 ans, de courant mai 1992 au 8 mai 1998, en tout cas depuis temps non couvert par la prescription et le 8 mai 1998 et l'a renvoyé devant la cour d'assises des Pyrénées-Orientales ;

B... le 11 novembre 1989 et les autres salariés le 8 mai 1990 ; Attendu que, la société fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Pau, 1er juillet 1992) de l'avoir condamnée à payer

Au Capitole-Dames de France de l'ouverture de celui-ci le mardi 8 mai 1984, qu'à cette date cent quatre vingt six membres du personnel se sont présentés, mais que trente cinq salariés ont été absents

B... n’a formalisé aucune réservation pour le 7 mai 2023 ; l’association « le club de l’amitié » n’avait pas programmé d’événement le 8 mai 2023 ; la soirée du 8 mai 2023, qui a un caractère purement

mai 1989, alors que, selon le moyen, seul le 1er mai est légalement un jour férié et chômé ; qu'en décidant que le 8 mai le serait également le conseil de prud'hommes a violé les articles L. 222-1 et L

MAI 1967, SI BIEN QUE LE REMBOURSEMENT RECLAME NE POUVAIT CONCERNER QUE LES SOMMES PAYEES A COMPTER DU 8 MAI 1964 ; ATTENDU QUE POUR FAIRE DROIT A CETTE EXCEPTION, LA COUR D'APPEL, APRES AVOIR OBSERVE

Au titre de cet accident du travail, Mme [W] a bénéficié d'arrêts de travail du 8 mai 2018 au 14 novembre 2020 et de soins du 16 mai 2018 au 7 janvier 2021.

La Sarl du 8 Mai a refusé de cotiser à l'égard de l'institution AG2R Prévoyance.

1985 à [Localité 3] (78), demeurant [Adresse 3], fait l'objet, depuis le 8 mai 2026 au CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 1], d'une mesure de soins psychiatriques sous la forme d'une hospitalisation sous

mai 1996 et le 8 mai 1999, introduit dans un lieu de vente 11 615 bouteilles de boissons spiritueuses et les condamner, notamment, au paiement d'une somme de 829 656 francs pour valoir confiscation des

Par dernières conclusions du 6 mai 2024, auxquelles il est renvoyé pour un exposé complet des moyens, M.

F... souffrait d'une algodystrophie résistante qui s'est développée au niveau de son genou droit avant l'accident du 8 mai 2008.

A B, représenté par la SCP Axiojuris, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 mars 2024 par lequel le maire de Vindry-sur-Turdine a délivré un permis de construire à la SCCV Vindry 8 mai 1945

celui-ci le mardi 8 mai 1984 ; qu'à cette date, plusieurs salariés ne se sont pas présentés ; qu'une retenue correspondant au salaire du 8 mai 1984 a été pratiquée sur la paye du mois de juin de ces derniers

décembre 1976 ; Vu le décret n° 81-482 du 8 mai 1981 modifié ; Vu le décret n° 81-484 du 8 mai 1981 ; Vu le décret n° 81-487 du 8 mai 1981 ; Vu l'ordonnance du 31 juillet 1945 et le décret du 30 septembre

Par ordonnance du 6 mai 2026 le juge du tribunal judiciaire de Lyon a prolongé la rétention administrative d'[Y] [E] pour une durée de vingt-six jours confirmée par la cour d'appel de Lyon le 8 mai 2026