Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Agius substituant Me El Amine, conseil de M. A.

, Mahmut Ener, Muhlis Ayhan, ihsan Çil, Halil Babacan, Zahit Kiliç, Haci Aksoy, Mehmet Baran, Osman Demir, Abidin Çelik, Dervis Örnek, Salih Yagli, Hüseyin Çelikel, Erol Türkoglu, Ali Öcal, Hüseyin Agilli

redonner les attentes et consignes », « programme de signalisation verticale réalisé pour fin juin », « signalisation horizontale » et « Glissières de sécurité : organiser une rencontre avec l’entreprise Agilis

outre le docteur [J] [D] produit une offre de crédit de la part de la banque populaire Côte d'Azur à hauteur de 270'000 € sur 10 ans au taux fixe de 3,95 %, avec garantie d'un contrat d'assurance-vie AGIPI

Par jugement du 1er février 2002, ce tribunal a, notamment, condamné l'Association Générale interprofessionnelle de prévoyance et d'investissement (Agipi), venant aux droits de l'Apacif, à rembourser à

doivent être augmentées d'un montant de 36 296 euros au titre d'une dette URSSAF avec TVA, de loyers d'un montant de 7 043,50 euros, de frais de tenue de compte pour un montant de 568,41 euros, de frais AGIPI

entendus au cours de l’audience publique du 15 décembre 2025, tenue en présence de Mme Soulier, greffière d’audience : - le rapport de Mme Chabrol, magistrate désignée ; - et les observations de Me Agius

Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Sueur, greffière d'audience : - le rapport de Mme Leravat, - et les observations de Me Agius, substituant Me El Amine, avocate

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Agius, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Agius, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Rosier, rapporteur, - et les observations de Me Agius, substituant Me El Amine, représentant M. C et Mme B. Considérant ce qui suit : 1. M.

A été entendu au cours de l'audience publique du 13 juillet 2023 : - le rapport de Mme Kanté, - les observations de Me Agius substituant Me El Amine représentant M.

Il indique également disposer d'une épargne personnelle de 60 000 euros composée d'un contrat AGII souscrit auprès d'[5], d'un livret A, d'un livret LDD solidaire et d'un CSL [Localité 4]. M.

de l'aider à payer un appartement situé en Pologne (pour la remercier de m'avoir beaucoup aidé pendant 14 ans) ['] à la suite de la signature «'NB utiliser pour cela mes cies d'assurance vie CARMI, AGIPI

Georgios Ratis, est un ressortissant grec, né en 1935 et résidant à Agioi Theodori Korinthias. Il est représenté devant la Cour par M e   G. Skiadopoulos, avocat au barreau de Korinthos.

si les deux sociétés principales se partagent une grande part du marché, une part significative de ce marché est détenue par de nombreux autres opérateurs très actifs, notamment les groupes Isagri-Agiris

[O] recevrait au titre de l'AGIPI, la somme mensuelle de 2.909 euros à l'âge de 65 ans, celle de 4.602 euros à l'âge de 70 ans et 1.898 euros par mois au titre de la CARMIF.

Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à la société Viafrance Normandie, à la SPIE Batignolles Le Foll TP, à la société Aevia, à la société Agilis Agence Ile de France/Nord et à la Chambre de

A..., représentée par Me Agius, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet compétent de lui délivrer une attestation

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Moinecourt, conseillère, - et les observations de Me Agius, substituant Me El Amine, représentant M. B, présent.