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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES CONSTRUCTION
6685a1601d2b47a9d8cd715f
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [H] [P], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Corinne DE ROMILLY, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE Madame [X] [R] épouse [P], demeurant [Adresse 5] représentée
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b19f
2 avril 2008
2 avril 2008
des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 janvier 2008, devant Madame Jeanne Marie CHIAVERINI, Conseiller, et Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6628a17cb2cb67000826a609
23 avril 2024
23 avril 2024
selon la procédure accélérée au fond du 25 mai 2023 - président du TJ de [Localité 10] - RG n° 23/52145 APPELANTE Mme [X] [F] épouse [C] Le Chêne Lierru [Localité 5] Représentée par Me Alexandra
Source officielleJCP LOGEMENT
66c790e15d90a4b0a70b0b94
10 juillet 2024
10 juillet 2024
AUDIENCE DES EXPULSIONS LOCATIVES ============ JUGEMENT du 10 Juillet 2024 __________________________________________ DEMANDERESSE : Société OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT - HABITAT 44 3 Boulevard Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945bc
27 mai 2019
27 mai 2019
En revanche, les factures de la société Alexandre Concession, nécessaires aux opérations, seront retenues, soit 2 074,38 euros HT.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1110JUD004045407
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Prince Albert with Alexandre » (« Son successeur au trône ? Le prince Albert avec Alexandre »). 10.
Source officielleChambre commerciale
625fa5318361df277dc5984f
19 avril 2022
19 avril 2022
personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social sis [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Mathilde SEBASTIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdf0
28 janvier 2009
28 janvier 2009
APPELANTES SA MUTUELLES DU MANS MMA IARD, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, 10 boulevard Alexandre Oyon-72030 LE MANS CEDEX 9 représentée par la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4e9
6 mars 2008
6 mars 2008
représentée par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de Me Marie- Noëlle DELAGE, avocat au barreau de GRASSE Compagnie MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD MMA, demeurant 10 Boulevard Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
62bfe0bc413a8b69b32bf1be
1 juillet 2022
1 juillet 2022
L'affaire a été débattue le 07 Avril 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Valérie GUILLAUDIER, Conseillère faisant fonction de Présidente Mme Valérie GEORGET, Conseillère Mme Alexandra
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6704cb732f5f3246ff381568
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] N° SIRET : 429 912 249 Représentée par Me Alexandra
Source officielle16e chambre
64422a1bd2fa6fd0f8040674
20 avril 2023
20 avril 2023
vue de signifier le jugement du tribunal de commerce de Versailles du 3 mars 2021 sont insuffisantes ; qu'en effet, l'huissier a bien trouvé leur nouvelle adresse, sans difficulté, sur les 'pages blanches
Source officielleTrib. de Commerce
691588235cc9fa7cae586428
7 janvier 2025
7 janvier 2025
SC CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR (ALPES DE HAUTE PROVENCE - ALPES MAR les Negadis Avenue Paul Arène 83300 Draguignan comparant par Me Marie-France CESARI, 17 Rue Alexandre
Source officielleTrib. de Commerce
69a20200cdc6046d47f79a18
7 janvier 2025
7 janvier 2025
SC CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR (ALPES DE HAUTE PROVENCE - ALPES MAR les Negadis Avenue Paul Arène 83300 Draguignan comparant par Me Marie-France CESARI, 17 Rue Alexandre
Source officielleciv2
61372359cd58014677408a1a
10 novembre 1999
10 novembre 1999
Christian Y..., pris tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administrateur légal de ses enfants, Marie-Emmanuelle Y... née le 28 avril 1984 et Alexandre Y... né le 15 septembre 1986, 2 / de Mme
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2301807_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 24 septembre 2021 par laquelle le préfet de la Haute-Vienne a accordé le concours de la force publique à la Selarl François-Alexandre
Source officielleciv1
6137231ccd580146774058aa
5 mai 1998
5 mai 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 25 février 1998 par Me Blanc, au nom de la Compagnie Général Accident
Source officielle11e Chambre B
61628cd1293034a8c342f707
8 novembre 2012
8 novembre 2012
à [Localité 15], demeurant [Adresse 14] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constitué aux lieu et place de la SCP BLANC-CHERFILS
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f415
28 mars 2012
28 mars 2012
Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 2241 du 29/ 07/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) Monsieur Alexandre
Source officielleRétention Administrative
67ad8f96d8956911a3ff610c
5 août 2024
5 août 2024
APPELANT Monsieur [G] [V] né le 23 Juin 1991 en ALGERIE de nationalité algérienne Assisté de Me AUBRUN Alexandre, avocat au barreau d'Aix-en-Provence, avocat commis d'office et de Madame [W] [O]
Source officiellePage 10 sur 43
Blanco, Miguel, Alexandre
26/05/2026
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Blanco, Miguel, Alexandre
30/06/2025
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Blanco, Miguel, Alexandre
16/03/2021
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