CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

810 résultats pour « Alice BILLAND »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

6322c114e2d0c6fcb0c3c9cf

Appel

30 août 2022

30 août 2022

[J] se disant [T] [G] né le 6 octobre 1996 à [Localité 1] (MAROC) alias [T] [D] né le 6 octobre 1997 alias [T] [F] né le 20 novembre 2002 alias [Z] [F] né le 6 octobre 1997 alias [T] [G] né le 7 novembre

Source officielle

Page 10 sur 41

← PrécédentSuivant →
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007613422

Admin. suprême

4 novembre 1970

4 novembre 1970

. - THEORIE DU BILAN. - DECISION DE GESTION ET ERREUR COMPTABLE. - Allocation des frais de représentation à un dirigeant de l'entreprise.

Résumé IA — à vérifier
CA

Recours Soins psychiatriq

69f2eb51cdc6046d470d1ece

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Les deux médecins ne peuvent être parents ou alliés, au quatrième degré inclusivement, ni entre eux, ni du directeur de l'établissement mentionné à l'article L. 3222-1 qui prononce la décision d'admission

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2112169_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 25 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, M. Barès, premier conseiller, Mme Frelaut, première conseillère.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00875_20260429

Admin. Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

service régional de la protection des végétaux de la direction régionale de l’agriculture et de la forêt Rhône-Alpes intitulé « Montant des indemnités relatif au virus de la sharka – année 2003 » ainsi du bilan

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd3611cdc6046d471edd60

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Expéditions conformes délivrées le : à Société [1] CPAM CHARENTE Me Michaël RUIMY COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Séverine SIBE, Juge au Tribunal Judiciaire d’Angoulême Assesseur : Aline

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007852202

Admin. suprême

4 janvier 1995

4 janvier 1995

deux réunions de concertation ont été organisées l'une le 10 décembre 1985, l'autre le 23 juin 1986 ; que plusieurs réunions spécifiques ont eu lieu ; qu'une délibération du 27 octobre 1986a établi le bilan

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-203263

Admin. suprême

4 juin 2020

4 juin 2020

affaires contre Turquie   (adoptée par le Comité des Ministres le 4 juin 2020, lors de la 1377 e réunion des Délégués des Ministres)     Requête n o Affaire Arrêt du Définitif le 57653/00 ALICI

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103445_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Le bilan de la concertation a été adopté le 21 octobre 2016 et, par des délibérations du 7 juillet 2017 et du 23 mars 2018, le conseil métropolitain a approuvé respectivement la création et la réalisation

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

644cb52156c9f0d0f8b6f198

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière, EN PRÉSENCE DE : M. le Procureur Général auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, représenté à l'audience

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

642fb64ccece1704f5747627

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée à Madame Françoise BENEZECH, avocate générale

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66352960e4b5292aaa66246a

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

02 MAI 2024 Jérôme WITKOWSKI, président Miren-Amaya FABREGOULE DECHENAUX, assesseur collège employeur Claude NOEL, assesseur collège salarié Assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Alice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db84

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

avocat au barreau D'ARRAS bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/002/10/08741 du 21/09/2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Colette Marie-Alice

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a1139d4cdc6046d47a68df6

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Céline PAYEN, Conseillère, Assistées lors des débats de Mme Alice MARION, Greffière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2ec

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 20 Juin 2011 APPELANTE : Mme Sabine Jacqueline Marie Alice Z... divorcée X... née le 18 Mars 1973 à LYON (69006) ...

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6688de1e676b73dd81b96da2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière, MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et représentée

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65b3623e1d7564000872deca

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaele FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière, DÉBATS : A l'audience publique du 23 novembre 2023, Mme FIGUET, Présidente,

Source officielle
CC

soc

61372410cd58014677411bff

Cassation

29 octobre 2003

29 octobre 2003

nombreuses années et n'avait pas vocation à être augmentée ; qu'ainsi, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / que d'autre part, la cour d'appel a constaté que le bilan

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10431

Cassation

29 juin 2022

29 juin 2022

Le contrat d'application du 31 juillet 2009 conclu entre les parties dans le cadre du Contrat-Cadre précité porte sur l'étude "Alias" randomisée, en double aveugle, multicentrique évaluant l'efficacité

Source officielle
CA

8ème chambre

697b0a80cdc6046d47123381

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Elle estime que la société Carbon-Lambert est en conséquence mal fondée à réclamer le coût du nettoyage étant précisé que la facture de la société Alizé Propreté n'est pas exorbitante, correspondant à

Source officielle