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6 288 résultats pour « Amélie BOUR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Charges de copropriété

6706c993f1d01e3c86f08429

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Portalis 352J-W-B7I-C3KC7 DEMANDEUR Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son Syndic, la société JEAN CHARPENTIER SOPAGI, SAS AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Amélie

Source officielle
TJ

Référés

669ffbb5d9953d09165cbc02

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 23 JUILLET 2024 N° RG 24/00336 - N° Portalis DBWH-W-B7I-GYNM MINUTE N° 24/ Dans l’affaire entre : Monsieur [N] [M] [O] [B]

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

662bf14ae266e89ef1189e71

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

En l’espèce, l’association CLUB ENSEIGNE ET INNOVATION, défenderesse au fond, est domiciliée [Adresse 2], dans le ressort du tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f26767cdc6046d47026adc

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

L. 124-1 du code de la sécurité sociale) JUGEMENT DU 02 avril 2026 N° minute : COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Fabienne COGNAT-BOURREE Assesseur employeur

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69f4373dcdc6046d472d1bac

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 801 881 038, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Luc Bourges

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b413

Appel

8 février 2008

8 février 2008

aide juridictionnelle totale numéro 2007 / 001449 du 11 / 06 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BOURGES) INTIMÉE : C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b410

Appel

29 février 2008

29 février 2008

ELECTRONIQUE & MECANIQUE DE BOURGES (E. M. B.) en qualité de câbleur. Le 2 novembre 2005, cette entreprise s'est délocalisée en quittant Bourges (Cher) pour Salbris (Loir-et-Cher).

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 7

65aad12f0c777d3ec8ebc9ca

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

______ N° RG 22/04332 - N° Portalis DB22-W-B7G-QXB4 DEMANDEUR : Madame [Z] [R] épouse [J] née le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 14] [Adresse 11] [Localité 8] représentée par Me Delphine BOURREE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a47d

Appel

23 novembre 2007

23 novembre 2007

Elle rappelle que l'agence de Bourges a été définitivement fermée.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

66c9777e3146d66d29a522dc

Appel

12 août 2024

12 août 2024

TALENTI, Conseiller à la Cour d'Appel de BOURGES, agissant par délégation de Monsieur le premier président de cette Cour suivant ordonnance en date du 08/07/2024 ; Assisté de S.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

60344035610fc2314c08c7ec

Appel

13 janvier 2017

13 janvier 2017

AFFAIRE PRUD'HOMALE DOUBLE RAPPORTEUR R.G : 15/06582 Société UNIVERSAL ENERGIA C/ [G] Appel d'une décision du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURG-EN-BRESSE

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69d94933cdc6046d47ce23a6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Amélie BOURA de la SELARL KAPRIME SOCIETE D’AVOCATS - #C800 DEFENDEURS FRANCE DOMAINE GESTION DES PATRIMOINES PRIVES DE [Localité 2] en qualité de curateur à la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2512401_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

En se bornant à soutenir qu’elle a besoin de le visiter afin de lui amener leur fille âgée de cinq mois qu’il n’a encore jamais vue, et qu’il n’y a eu aucune représailles en un an, Mme C... ne soulève

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100395

Cassation

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[H], d'amener les enfants à ce lieu neutre aux jours et heures prévus et de les ramener en Espagne, l'arrêt rendu le 20 janvier 2022, entre les parties, par la cour d'appel de Bourges ; Remet, sur ce

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10745

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

Alors que vous étiez sur le chantier LE CONCORDE à Bourg en Bresse en compagnie de M. Z... E..., vous avez involontairement porté à celui-ci un coup de cutter au bras gauche.

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

63b7cd0d6b63637c907b7c49

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

3 mars 2015 correspondant à l'évacuation des terres et boues de forage 25 tours de 14m3, -n°094801 du 4 mars 2015 correspondant à l'évacuation des terres et boues de forage 30 tours de 14m3, -

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

68fb978411af6ba0065f4126

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

COUR D'APPEL DE BOURGES PREMIÈRE PRÉSIDENCE ORDONNANCE DU 22 OCTOBRE 2025 - 6 PAGES - Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/00992 - N° Portalis DBVD-V-B7J-DYRF Nous, R.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

69e9ad02cdc6046d4737e5b2

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

N° RG 24/05402 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PYM4 Décision du tribunal judiciaire de BOURG EN BRESSE Au fond du 29 avril 2024 RG : 23/00138 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU

Source officielle
CA

8ème chambre

697b09f7cdc6046d47122adc

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Matériaux de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions plus amples ou contraires, Condamner la société Bourg Matériaux à régler à la société [V] la somme de 3 000 € au titre de l'article 700 du

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d9e374cdc6046d47d9c1e6

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

EXPOSÉ : Par jugement du tribunal de commerce de Bourges du 30 mai 2023, confirmé par arrêt de la cour d'appel de Bourges du 11 janvier 2024, une procédure de liquidation judiciaire ouverte à l'égard

Source officielle

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