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591 résultats pour « Amami »

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TJ
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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Recours Hospitalisation

6809c73c5f55848ebdc19f7d

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

APPELANT Monsieur [Y] [M] (MINEUR) [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 6] ayant pour représentant légal M [F] [M] et Mme [R] [M] régulièrement avisé - non comparant Représenté par Me Karim AMARI

Source officielle
CC

cr

613724f7cd58014677419dc2

Cassation

7 décembre 1983

7 décembre 1983

AMARI-CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES, 9EME CHAMBRE, EN DATE DU 19 JANVIER 1983, QUI, POUR RECEL DE VOL, A CONDAMNE LE PREMIER ET LE TROISIEME A 18 MOIS D'EMPRISONNEMENT, LE DEUXIEME A

Source officielle
CC

soc

61372383cd5801467740ac19

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

Amani Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2300504_20250819

Administratif

19 août 2025

19 août 2025

B A, représenté par Me Amari de Beaufort, demande au tribunal : 1°) avant dire droit, d'ordonner la communication des fichiers de traitements des antécédents judicaires ayant fondé la décision et les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2313861_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

E et Mme A B, représentés par Me Amari-de-Beaufort, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision des autorités consulaires françaises à Kinshasa (République démocratique du Congo) refusant de délivrer

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008131789

Admin. suprême

17 janvier 2003

17 janvier 2003

Amam Busch X..., ; M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

6892e309bf535a2d228f9582

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

du maintien au centre de rétention de [T] [O] né le 06 Février 1999 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 31 juillet 2025 à 11 h 38 par courriel, par Me Karim AMARI

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

670f58324ad0d5ee7d7e5b2a

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

SIGNÉ par la présidente Anne Barruol et par Abla Amari, greffière présente lors de la mise à disposition, à laquelle la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.

Source officielle
CA

ETRANGERS

686f49fd1cd28a275e6bd833

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

du maintien au centre de rétention de [Y] [C] né le 15 Janvier 1995 à [Localité 2] (NIGERIA) de nationalité Nigériane Vu l'appel formé le 07 juillet 2025 à 18 h 45 par courriel, par Me Karim AMARI

Source officielle
CA

ETRANGERS

686f49fd1cd28a275e6bd835

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

du maintien au centre de rétention de [P] [B] né le 14 Juillet 1991 à [Localité 2] (NIGÉRIA) de nationalité Nigériane Vu l'appel formé le 07 juillet 2025 à 18 h 45 par courriel, par Me Karim AMARI

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6866137a27f49a37ec714e42

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Philippe Greiner, conseiller, chargé du rapport, assisté de Abla Amari, greffière a entendu les avocats en leurs conclusions, les parties ne s'y étant pas opposées, conformément aux dispositions des articles

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200277_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

D E, représenté par Me Amari de Beaufort, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du 26 septembre 2021 par laquelle le préfet de la Haute-Garonne a rejeté la demande de regroupement

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2408135_20251027

Administratif

27 octobre 2025

27 octobre 2025

C..., représentée par Me Amari, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 26 novembre 2024 par lequel le préfet du Tarn a rejeté sa demande d’admission au séjour, lui a fait obligation de quitter

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2406968_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gigault, - et les observations de Me Amari, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2205557_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

C, - les observations de Me Amari de Beaufort, représentant M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2501216_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Zouad ; - et les observations de Me Amari de Beaufort, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-196591

Admin. suprême

11 septembre 2019

11 septembre 2019

On 2 March 2017 the applicant lodged an application with civil status registration authorities seeking to change her grammatically and semantically masculine Russian name, patronymic and surname to Amari

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2404181_20240923

Administratif

23 septembre 2024

23 septembre 2024

Par une requête enregistrée le 11 juillet 2024, sous le n°2404181, et un mémoire en réplique enregistré le 13 septembre 2024, Mme C D, représentée par Me Amari de Beaufort, demande au tribunal : 1°)

Source officielle
CC

soc

613723bdcd5801467740d88d

Cassation

13 juin 2001

13 juin 2001

Amari, demeurant ..., 3 / du syndicat CGT des agents de propreté de la région parisienne, dont le siège est 3, rue du ..., 4 / de Mlle Habiba X..., demeurant ..., 5 / de Mme A...

Source officielle
CC

soc

61372686cd580146774263f2

Cassation

12 janvier 1999

12 janvier 1999

Amari, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 juillet 1997 par le tribunal d'instance de Paris 20e, au profit : 1 / de la société Suresnoise industrielle d'entretien et de service,

Source officielle

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