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600 résultats pour « Amami »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00261

Cassation

15 mai 2024

15 mai 2024

Il est donné acte à la société Amarris holding, venant aux droits de la société Amarris finance, de sa reprise d'instance. Faits et procédure 2.

Source officielle
CC

cr

61372577cd5801467741df92

Cassation

18 octobre 1995

18 octobre 1995

X... devant la cour d'assises du chef de complicité de vol sous la menace d'une arme reproché à Y..., Cabrelli et Yahiaoui ; "aux motifs que X... aurait, plusieurs mois avant les faits, demandé à Amari

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd92839ea0c2a075b1eefb4

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

Monsieur [Y] [V] [Adresse 3] [Localité 5] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 6] (94) représenté par Me Olivier BONGRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0136 INTIMEE SAS AMARIS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e89f4bcdc6046d471e932a

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

PCL : 2026J00361 SARL SFD SARL N° RG: 2026P00377 DÉBITEUR SARL SFD SARL [Adresse 1] RCS/RM PONTOISE : 925035198 - 2024 B 2032 Représentant légal : [B], [C] [F] Gérant comparante assistée de Me AMASMIR

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00598

Cassation

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 décembre 2021), la société Le Métal Centre Amari (la société LMC) a pour activité l'achat et la vente de produits bruts, semi-ouvrés ou manufacturés en aluminium, acier

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01897

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Hamid Z..., agissant pour le compte de son fils mineur Amadi, petit-fils, 5 000 euros au titre de son préjudice moral, - à M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

62c91a8ff3eafe9fcf075ee8

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Amaris et Amaris France; - débouté les sociétés Amaris et Amaris France de leur demande reconventionnelle en contrefaçon de la marque AMARIS n° 07 3 506 308 ; - débouté les sociétés Amaris et Amaris

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2200805_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

juillet 2022, la société Valeste, anciennement Pavillon du Phare, demande au tribunal : 1°) de résilier le contrat d'occupation du domaine public conclu entre la commune de Biarritz et la société AMAMI

Source officielle
CA

12e chambre

63d37b34d1bc2605de4b4cfb

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Hugo BELLANCOURT, EXPOSE DU LITIGE La SAS Amarris Finance, ci-après dénommée la société Amarris, a pour activité le domaine de la comptabilité et les services associés à destination des

Source officielle
CA

12e chambre

63d37b33d1bc2605de4b4cf4

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

AMABIS C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

651fa527c601f08318991608

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

4 décembre 2019 de la copropriété [5] sis [Adresse 2] à [Localité 3]'; - déclaré la SCI Amali recevable pour le surplus de ses demandes'; - débouté la SCI Amali de sa demande de nullité de la résolution

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10193

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

[K], De plus, la société Amaris a appris par la société Technip (échanges de courriels entre M. [V] et la société Amaris auxquels était joint un courriel de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fdc530aa711c476f91b746e

Appel

4 décembre 2018

4 décembre 2018

répertoire général : N° RG 16/17881 - N° Portalis 35L7-V-B7A-BZPXG Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Mars 2016 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 14/17145 APPELANTE Madame Amani

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc34bd3db21cbdd8f771

Appel

22 mai 2012

22 mai 2012

AVOCATS (AMARIS) et la SCP Y... et X...

Source officielle
CA

8ème chambre

63c8eed5dc5b777c90992efa

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

AMAFI C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6707705981e733ee26983275

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Par déclaration adressée au greffe de la cour d'appel de Versailles le 1er juin 2023, la société Amaris a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60410

Cassation

3 avril 2025

3 avril 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 25-10.637 Demandeur(s) : la société Amaris Bricorama Avocat(s) : la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia

Source officielle
TA

JU-3ème chambre

DTA_2101908_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

La requête de la SCI Amari doit en conséquence être rejetée, sans qu'il soit besoin de se prononcer sur les fins de non-recevoir opposées en défense.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008121651

Admin. suprême

29 mai 2002

29 mai 2002

. ; Mme AMARI épouse Z... demande au président de la section du contentieux du Conseil d' Etat : 1°) d'annuler le jugement du 11 janvier 2002 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2602827_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

En réponse à une demande du greffe, Me Amari a indiqué ne plus représenter M. B... et que seul le recours enregistré sous le n° 2602831 était maintenu.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCI SAMAMI

SIREN 437871882GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

Mise en activité de la société, modification survenue sur la prise d'activité, l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

22/09/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

BAMAMI MARTINI

SIREN 109275388GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AJACCIO

- l'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement ou l'utilisation à titre personnel de tous immeubles et biens immobiliers

10/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAMAMIDOM

SIREN 982751125GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

09/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HAMAMI SERVICES

SIREN 881434773GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

04/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PAMAMIS

SIREN 479224974GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

28/08/2026

Voir →