Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6b1
9 mai 2012
9 mai 2012
Il soutient que ce mur ne cause aucun préjudice à Monsieur Antoine Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d41c
21 octobre 2010
21 octobre 2010
C/ Antoine, Roger, Marie Y... Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 20 octobre 2009 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 3ème No cabinet : 6 JAF.
Source officielleRéféré vendredi salle 3
69d074c7cdc6046d470cb574
24 janvier 2025
24 janvier 2025
ANTOINE VERLY, GREFFIER, RG: 2024039921 ENTRE : SAS LIBERTA, dont le siège social est 5 rue Père Talvas 92110 CLICHY RCS B 877610824 Partie demanderesse : ayant pour conseil Me Edith LAGARDE-BELLEC
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102201_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 avril 2021, Mme B A C, épouse D, représentée par Me Antoine, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 février 2021, par laquelle
Source officielle6ème chambre
DTA_2304128_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 août 2023, Mme B, représentée par Me Antoine, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 juillet 2023 par laquelle le préfet
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100935
10 juillet 2014
10 juillet 2014
Antoine X... s'y est opposé et a demandé à être autorisé à signer, au nom de l'indivision, la convention proposée par le CNC ; Attendu que M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500417.20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M. Nicolas Agnoux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bénabent, avocat de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500418.20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00823
17 juin 2025
17 juin 2025
rejet
Résumé IA — à vérifierCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd898f6
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Serge Antoine à un entretien préalable en vue de son licenciement, puis l'a ultérieurement licencié par lettre recommandée avec accusé de réception pour faute lourde ; que Mr Y... serge Antoine a, par
Source officiellecr
61372546cd5801467741c64b
4 août 1992
4 août 1992
CARLIOZ, les observations de la société civile professionnelle DESACHE et GATINEAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : CONTRERAS Antoine
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4ced7
19 octobre 2005
19 octobre 2005
T... ; qu'Antoine X... en était le gérant de fait et il détenait le pouvoir d'utiliser ses comptes ; que pour financer l'ordre Antoine X..., Patrick A... et Eric B...
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-203648
16 juin 2020
16 juin 2020
The applicant, Mr Anton Gennadyevich Morozov, is a Russian national, who was born in 1986 and lives in Zelenograd, Moscow. 2.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6434f9a527191204f57b64d0
10 avril 2023
10 avril 2023
pages) Numéro d'inscription au numéro général et de décision : B N° RG 23/01370 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHM73 Décision déférée : ordonnance rendue le 09 avril 2023, à 15h14, par le juge des libertés
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c35b
5 août 2008
5 août 2008
X..., - dire que le licenciement de Monsieur Antoine X... est dépourvu de tout caractère abusif, - condamner Monsieur Antoine X... à lui payer la somme de 2.500 € sur le fondement des dispositions
Source officiellecr
6079a8ce9ba5988459c4f04c
21 janvier 2003
21 janvier 2003
unique de cassation proposé pour le Syndicat national des industriels de la nutrition animale, pris de la violation de l'article 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés
Source officiellecr
61372561cd5801467741d319
5 novembre 1996
5 novembre 1996
et violences avec arme, a rejeté sa demande de mise en liberté; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 144, 145 et 148-1 du Code de procédure
Source officielle2e chambre sociale
660f94f9a40f8b0008cb7483
4 avril 2024
4 avril 2024
Mignard Antoine & Fils de l'état de l'état des congés de 2017 à 2019 à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc38
13 avril 2011
13 avril 2011
X... ... 13100 AIX-EN-PROVENCE représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me François-José MARTINI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3c2
15 juin 2010
15 juin 2010
JUIN 2010 Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 3534 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 AVRIL 2009 TRIBUNAL D'INSTANCE DE CERET No RG 1108000138 APPELANTS : Monsieur Antoine
Source officiellePage 10 sur 260