1 Avis n° 2023-44 du 20 mars 2023 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Antoine Michon LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

Pascal, président, Mme Chaumont, première conseillère, Mme Duroux, première conseillère, Assistés de Mme Antoine, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juin 2024.

ANTOINE , M. Y... ROGER , M. H... JEAN , M. A... RAOUL , M. K... JEAN-BAPTISTE , M. A...

BTP CONSULTANTS [Adresse 1] [Localité 21] FRANCE représentés par Maître Antoine TIREL de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 S.A.

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 25 février 1992, qui, pour coups ou violences volontaires, l'a condamné à une amende de 3 000 francs et a prononcé sur les

Antoine M..., demeurant ..., 3 / M. Dominique M..., demeurant ..., 4 / M. Luc M..., demeurant ..., 5 / M. Philippe M..., demeurant ..., 6 / M.

A...et La Cimade ; Vu le procès-verbal de l'audience publique du 8 juin 2015 à 11 heures au cours de laquelle ont été entendus : - les représentants du ministre de l'intérieur ; - Me Antoine Devolvé, avocat

domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Ayant pour avocat plaidant : Me Antoine

la personne de son représentant légal domicilié ès qualité au siège social sis : [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Charles Eloi MERGER, avocat au barreau de HAUTE-MARNE assisté de Me Antoine

SOCIETE PLASTIQUES DU MIDI (SOPLAMI) C/ [N] [K] [V] [K] [G] [K] [Z] [K] INFIRMATION Grosse délivrée le à REPUBLIQUE

qualité d’assureur de la société APAVE SUDEUROPE, Société L’AUXILIAIRE, en sa qualité d’assureur de la société SILVE CHARPENTE, SMA SA , anciennement dénommée SAGENA, en sa qualité d’assureur des sociétés MIDI

M. et Mme D sont propriétaires d'un terrain sis 31 rue Saint-Antoine à Bû (Eure-et-Loir), comprenant les parcelles cadastrées H n° 30, 31, 32, 33 et 1368, dans le secteur de Saint-Antoine.

parents de convenir d'autres mesures, le droit de visite et d'hébergement de Monsieur Y...s'exercera : en dehors des périodes de vacances scolaires, une fin de semaine sur deux, et un mercredi après-midi

jardin, création des frères Bülher, de son intégration dans le site et dans le développement urbain de Béziers au XIXème siècle et de la qualité de son décor monumental sculpté, notamment par Jean-Antoine

La SAS Effet Bœuf exerce une activité de commerce de boucherie bio avec un service traiteur le midi et un restaurant le soir au sein d'un local situé au 15 route de Valbonne à Biot.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEIZE MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Jules Antoine X... ... ... 20090 AJACCIO assisté de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocats

Sur le rapport de Mme Antoine, conseiller, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de MM.

  Mr Pla Pujol married Roser and, in 1969, they adopted Antoni, assuming full parental responsibility.