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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372308cd58014677404968
14 janvier 1998
14 janvier 1998
Desjardins, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Duvald-Arnould, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, Mme Lemoine-Jeanjean, conseillers, M.
Source officiellecr
6137262fcd580146774239d0
18 décembre 2002
18 décembre 2002
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit décembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD
Source officielleciv2
60794d079ba5988459c47d4e
10 mai 2001
10 mai 2001
Arnaud X..., né le 1er juin 1978, élève du collège OGEC Marmoutier (l'OGEC) à Tours, établissement privé d'enseignement sous contrat d'association avec l'Etat, a participé à une partie de rugby organisée
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d95b
7 mars 2011
7 mars 2011
. ***** Des relations entre Monsieur Gilles Y... et Madame Sophie X... est né Arnaud, le 17 mai 2005, reconnu conjointement par ses deux parents le 5 avril 2005.
Source officielleChambre 1-2
63b7cc786b63637c907b7875
5 janvier 2023
5 janvier 2023
BATIF 83 Compagnie d'assurance COMPAGNIE D'ASSURANCE GAN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel VOISIN-MONCHO Me Jean Luc BOUCHARD Me Christophe VINOLO Me Chrystelle ARNAULT
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2301250_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative de désigner un expert, au contradictoire de Valence Romans Habitat, et de son assureur Areas dommages, de la société Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c99
12 novembre 2013
12 novembre 2013
Arnaud X... Mme Lucette X... épouse Y... M. Jean-Luc Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8daad
28 mars 2011
28 mars 2011
sur le partage à venir du régime matrimonial -constatait que les parents exerçaient en commun l'autorité parentale sur les enfants mineurs, Arnaud, né le 4 août 1997 et Gauthier, né le 10 juillet 2000
Source officiellecr
6137261bcd58014677422ffb
21 mai 2003
21 mai 2003
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un mai deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110473
14 juin 2023
14 juin 2023
CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 14 juin 2023 Rejet non spécialement motivé Mme DUVAL-ARNOULD, conseiller doyen faisant fonction de
Source officielleChambre Civile
67ecc7d58e074ba02f40a355
1 avril 2025
1 avril 2025
par un produit ou une prestation de services défectueux --------------------------------------------------------------------------------------- APPELANT Monsieur [L] [E] Représenté par Me Michel ARNOULT
Source officielleJaf cabinet 3
6965826dcdc6046d4714023a
9 janvier 2026
9 janvier 2026
D’APPEL DE [Localité 7] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE 2ème Chambre Civile : Affaires familiales [5] JUGEMENT DE DIVORCE DU 09 JANVIER 2026 Rendu au nom du peuple français par : Sylvie ARBAULT
Source officiellecr
61372563cd5801467741d473
3 janvier 1996
3 janvier 1996
, après avoir visé les conclusions déposées, énonce que c'est en des termes pertinents, que la Cour adopte pour siens comme répondant aux moyens développés devant elle, que le premier juge a écarté chacun
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10504
15 mai 2019
15 mai 2019
Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour les sociétés Administration Auran et Voyages Arnaud Carpentras.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d01c
17 décembre 2008
17 décembre 2008
sont reprochés, - l'a condamné solidairement (avec ses co-prévenus non appelants) : - pour non respect de l'obligation de transports à destination déclarée à 50 amendes d'un montant de 450 euros chacune
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163b7ffb88d7e4ae5cfe399
29 juin 2010
29 juin 2010
barreau de PARIS INTIMES SOCIETE [K] - [Adresse 15]- prise en la personne de ses représentants légaux venant aux droits de Monsieur [M] [K] [Adresse 3] [Localité 9] représenté par la SCP ARNAUDY
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68d62526f345149cf84d2b8d
25 septembre 2025
25 septembre 2025
APPELANTE SAS Corhofi, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux demeurant en cette qualité audit siège, ayant son siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Arnaud
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00032
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Arnaud X..., et non par M.
Source officielleREFERES
68e0321774e929a9d8fc56e6
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Greffier Attachée de justice : [J] [Z] Entre DEMANDEUR Monsieur [C] [S], né le 10 septembre 1981 à AVALLON, demeurant 1130 Route de la Benoite - 83320 CARQUEIRANNE Rep/assistant : Me Chrystelle ARNAULT-BERNIER
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2300170_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
justice administrative : 1°) de condamner l'Etat à lui verser une somme de 1 080 euros à titre de provision, avec intérêts au taux légal à compter du 9 novembre 2022 et capitalisation des intérêts à chaque
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