Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2204935_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
La SCI Azaf, gérée par M.
Source officielleChambre 26 / Proxi fond
69d7eb6acdc6046d47ae17b5
7 avril 2026
7 avril 2026
GROUPE SOLLY AZAR C/ Madame [M] [P] Monsieur [O] [C] Copie conforme délivrée le : à : Me Frédéric GONDER Madame [M] [P] Monsieur [O] [C] ORDONNANCE DE CADUCITÉ D'ASSIGNATION D'OFFICE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100437
29 mars 2017
29 mars 2017
reçu au greffe de la Cour de cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 28 février 2017, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Azar
Source officielleciv1
613720f1cd580146773efae2
25 octobre 1989
25 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Lucette A..., née X..., sans profession, demeurant ... à Azay-sur-Cher, (IndreetLoire)
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100278
31 mars 2021
31 mars 2021
Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Le Griel, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110426
1 juin 2023
1 juin 2023
Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Ortscheidt, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100795
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat du département des Hauts-de-Seine, après débats en l'audience publique du 27 septembre 2022 où
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100802
3 octobre 2019
3 octobre 2019
sans domicilie connu, défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 9 juillet 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Azar
Source officiellecr
613725d7cd58014677420eec
10 février 1999
10 février 1999
Hélier, - La SOCIETE SOLLY AZAR ASSURANCES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, du 9 octobre 1997, qui, pour abus de confiance, a condamné
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110839
17 novembre 2021
17 novembre 2021
Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100145
12 janvier 2022
12 janvier 2022
Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP L. Poulet-Odent, avocat de Mme [T], après débats en l'audience publique du 16 novembre 2021 où étaient présents M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100094
26 janvier 2022
26 janvier 2022
Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de M. [V], de Me Le Prado, avocat de la métropole de Lyon, et l'avis de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100739
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90634
17 juillet 2025
17 juillet 2025
la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Le Faubourg, ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Caroline Azar
Source officielleTrib. de Commerce
69f75ef8cdc6046d47735060
18 juillet 2025
18 juillet 2025
EXPOSÉ DU LITIGE : La SAS AZA TELECOM, immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 833 390 081, est titulaire d'un compte de personne morale enregistré sous le numéro 437.062.4255 dans les livres
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025528972
7 mars 2012
7 mars 2012
Azad A, demeurant 8 rue Jacques Callot, 44100 Nantes ; M.
Source officielleChambre de la Proximité
676113cd836c97a7531eddab
12 avril 2024
12 avril 2024
GROUPE SOLLY AZAR, société par actions simplifiée au capital social de 200000 €, dont le siège social est situé au [Adresse 2], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro
Source officielleService des référés
6711558daa7e95fd3fcf7dce
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Localité 7] et encore chez son administrateur de biens, le cabinet ORALIA CAZALIERES [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Catherine ROBIN, avocat au barreau de PARIS - #G0633 La Société AZAD
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100299
13 mai 2020
13 mai 2020
Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de D...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100563
29 septembre 2021
29 septembre 2021
Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M. [B], et l'avis de M.
Source officiellePage 10 sur 617