B... et la société BHS Sécurité, représentés par la SELARL Balestas – Durand – Grandgonnet - Muridi & Associés, demandent au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l

O R D O N N E : Article 1er : La requête de l’association sportive de basket-ball de Pierrefitte est rejetée.

La relation de travail était régie par la convention collective de branche du basket professionnel.

VU LA REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 8 AOUT 1979, PRESENTEE POUR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ORGANISATION DE LA STATION DE PEYRESOURDE BALESTAS, DONT LE SIEGE EST

D E C I D E : Article 1er : La requête de l'association Cergy-Pontoise basket-ball est rejetée. Article 2 : L'association Cergy-Pontoise basket-ball et M.

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que l'organisation par l'Association tamponnaise Basket

L' Union Sportive [Localité 4] Basket réplique que M.

Article 2 : La FEDERATION FRANCAISE DE BASKET-BALL versera à Mlle X... une somme de 3 000 euros en application de l'article L 761-1 du code de justice administrative.

NANCY BASKET pour la saison sportive 2002-2003 et plus précisément pour la période du 12 août 2002 au 11 juin 2003.

Germain X... et de la SCP Monod, avocat de la Fédération française de Basket-ball, - les conclusions de M.

Frères et son locataire, -débouté la SCI Bailet Frères de sa demande à hauteur de 100 000 euros à titre de dommages et intérêts, -condamné la SA SACIN à payer la somme de 4 000 euros à la SCI Bailet

[W] [S] a été licencié au sein du club de basket-ball de l'association l'[12] [Localité 10] Gamarde Basket. M.

#María Ballesté Torralba κ.λπ. κατά Ενιαίου Συμβουλίου Εξυγίανσης.

.- Y..., ayant acquis un terrain situé dans ce lotissement, ont confié à la société Nord Lotir la réalisation de colonnes ballastées, exécutées par la société Keller fondations spéciales, destinées à supporter

Wahl, Auditeur, - les observations de Me Henry, avocat de la fédération française de basket-ball, - les conclusions de M.

territoire de la concession du 6 novembre 1966 résiliée le 1er juillet 1976 ; 2° rejette la demande présentée par le syndicat intercommunal d'organisation de la station de sports d'hiver de Peyresourde-Balestas

, -condamner le centre François-Baclesse, (i) à restituer à la société Dexia l'intégralité des sommes reçues par le centre François-Baclesse, en exécution du jugement du 2 septembre 2016 avec intérêts

Par un mémoire, enregistré le 18 août 2025, l'association Cergy Pontoise Basket-Ball s'est désistée de sa requête.

Par suite, il y a lieu de transmettre le dossier de La société AS Monaco Basket-Ball S.A. au Conseil d'Etat.

vêtements, des particules contenant les trois éléments plomb-baryum-antimoine, ce qui établit avec certitude qu'il s'agit de résidus d'amorce ; qu'Aziz X... critique aussi le rapport d'expertise balistique