SYNDICAT AIT FAIT VALOIR QUE LES TRAVAUX EN CAUSE N'AVAIENT AFFECTE QU'UNE PARTIE ABSOLUMENT DISTINCTE DE L'IMMEUBLE DE LA COPROPRIETE ET QU'ILS NE POUVAIENT PROFITER QU'AUX SEULS MAGASINS DES DAMES BAUDET

[Z] [H] [Q], directeur de la marque VERT BAUDET.

Mme C a été assujettie à la taxe d'habitation au titre de l'année 2019 à raison d'une habitation située " Bois Baudet " à Brinon-sur-Sauldre, qui appartenait alors à une société dont elle a hérité avec

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dousset, -et les observations de Me Baudet, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Blanchard ; - et les observations de Me Kibgé, substituant Me Baudet, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.

B A, représenté par Me Baudelin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 juin 2023 par laquelle le ministre de l'intérieur a refusé son entrée sur le territoire français le 17 juin 2023

l'exécution des arrêtés du 8 novembre 2024 de la ministre de la santé et de l'accès aux soins et du ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics, portant radiation de la bandelette

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 08 Janvier 2026 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Stéphanie ZARIFFA, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Angélique BAUDET

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 10 Avril 2026 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Alice VERDIER, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Angélique BAUDET

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 10 Avril 2026 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Alice VERDIER, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Angélique BAUDET

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 01 Avril 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Kathia FOURRE, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Angélique BAUDET

C B conteste la pertinence du test réalisé par l'expert au moyen de bandelettes " Sera Quick Test " en faisant valoir que ces bandelettes sont utilisées pour tester l'eau des aquariums.

en exercice siège social sis 201, rue Henri Bonneaud Lotissement TUBAND - B.P. 3057 - 98846 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL BERQUET, avocats LA SOCIETE JACQUELINE CALVET-LEQUES ET DOMINIQUE BAUDET

avocat née le 31 Octobre 1939 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] Société CARDIF ASSURANCES VIE SA [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Bruno QUINT de la SCP GRANRUT VATIER BAUDELOT

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 avril 2023, Mme B, représentée par Me Baudelet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Grenoble ;

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 avril 2023, Mme B, représentée par Me Baudelet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Grenoble ;

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 avril 2023, Mme A, représentée par Me Baudelet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Grenoble ;

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 avril 2023, Mme A, représentée par Me Baudelet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Grenoble ;

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 avril 2023, Mme A, représentée par Me Baudelet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Grenoble ;

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 avril 2023, Mme A, représentée par Me Baudelet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Grenoble ;