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4 517 résultats pour « Benaïche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-6

6688ddf7676b73dd81b96c16

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

RIVIERA BEACH GROUPE C/ [M], [L], [T] [C] S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92938

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

Bertrand Z..., directeur général de l'hôtel CANELLA BEACH, à M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202306_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

A E et Mme D C, représentés par Me Belaïche, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 juin 2022 par lequel le préfet de Vaucluse a rejeté la demande de titre de séjour présentée par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2400021_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

La SARL Koko Beach exploite l'établissement dénommé " Koko Beach ", situé à Sainte-Luce, qui propose un service de restauration.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100045

Cassation

17 janvier 2008

17 janvier 2008

X..., la SCI Atoll Beach et M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03685_20230106

Admin. Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Elles soutiennent que les moyens soulevés par la SAS PL Beach ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd93875

Appel

29 décembre 2016

29 décembre 2016

3 s'analysaient en un contrat de maîtrise d'oeuvre ; dit que la Sarl Miami Beach 3 avait manqué à ses obligations dans le cadre dudit contrat ; condamné la Sarl Miami Beach 3 à payer à la Sci Mitipou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0da

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

Pierre X... s'est porté caution solidaire des engagements de la SARL THE BEACH envers la SARL ESPACE LOISIRS.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00999

Cassation

3 novembre 2009

3 novembre 2009

Guillaume X..., gérant de la société The Beach, paraît être un membre de la famille de M.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024364409

Admin. suprême

13 juillet 2011

13 juillet 2011

Article 4 : La SARL LOVE BEACH versera à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2106701_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 août 2021, la société IDEX Énergies, représentée par Me Benech, demande au tribunal de désigner, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02955_20220513

Admin. Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Par arrêt du 26 janvier 2018, la cour administrative d'appel de Marseille a rejeté l’appel de la société PL Beach contre ce jugement.

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1ef69cdc6046d47f65f06

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Malgré ces mises en demeure, la SAS SPORTING BEACH n'a pas procédé au règlement des sommes impayées.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008084475

Admin. suprême

28 juillet 2000

28 juillet 2000

Benaïssa Y..., demeurant groupe 4, n°104, DR Jdid- X... 50000 Meknès (Maroc) ; M.

Source officielle
CA

2e chambre civile

63d37a7dd1bc2605de4b49d8

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

PM, - Payer l'intégralité de ces parts à la société BEACH PM pour un montant de 100 000 €, - Remettre un acte de cession de parts sociales à l'EURL BEACH PM , - se porter fort de l'agrément par l'assemblée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcebd3db21cbdd9488b

Appel

20 janvier 2020

20 janvier 2020

RESORT SPA, SGABY SIMPSON, IMMOPAR ANTILLES, GRAND CASE BEACH CLUB MANAGEMENT ASSO, ESMERALDA RESORT, NETTLE BAY BEACH CLUB, SAMMANA, dire que le juge ne pouvait statuer ultra petita en leur allouant

Source officielle
CA

Chambre 1-2

627df6ee0d41e0057d43e12f

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

DIAMOND BEACH C/ S.A.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01954

Cassation

27 novembre 2013

27 novembre 2013

, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse Terre, 23 avril 2012), que Mme X... a été engagée dans le cadre de contrats successifs d'intérim au sein de la société Orient Beach

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025920161

Admin. suprême

12 décembre 2008

12 décembre 2008

Xavier de Lesquen, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Ancel, Couturier-Heller, avocat de la société TIARE BEACH, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9ème - 10ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042854725

Admin. suprême

31 décembre 2020

31 décembre 2020

Article 3 : Les conclusions de la société Nass-y-beach présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle

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