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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
6688ddf7676b73dd81b96c16
5 juillet 2024
RIVIERA BEACH GROUPE C/ [M], [L], [T] [C] S.A.R.L.
Cour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92938
28 septembre 2015
Bertrand Z..., directeur général de l'hôtel CANELLA BEACH, à M.
4ème Chambre
DTA_2202306_20221025
25 octobre 2022
A E et Mme D C, représentés par Me Belaïche, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 juin 2022 par lequel le préfet de Vaucluse a rejeté la demande de titre de séjour présentée par M.
Tribunal Administratif de la Martinique
DTA_2400021_20240201
1 février 2024
La SARL Koko Beach exploite l'établissement dénommé " Koko Beach ", situé à Sainte-Luce, qui propose un service de restauration.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100045
17 janvier 2008
X..., la SCI Atoll Beach et M.
7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03685_20230106
6 janvier 2023
Elles soutiennent que les moyens soulevés par la SAS PL Beach ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
6253cd7fbd3db21cbdd93875
29 décembre 2016
3 s'analysaient en un contrat de maîtrise d'oeuvre ; dit que la Sarl Miami Beach 3 avait manqué à ses obligations dans le cadre dudit contrat ; condamné la Sarl Miami Beach 3 à payer à la Sci Mitipou
6253cac8bd3db21cbdd8c0da
22 mai 2008
Pierre X... s'est porté caution solidaire des engagements de la SARL THE BEACH envers la SARL ESPACE LOISIRS.
comm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00999
3 novembre 2009
Guillaume X..., gérant de la société The Beach, paraît être un membre de la famille de M.
6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024364409
13 juillet 2011
Article 4 : La SARL LOVE BEACH versera à M.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2106701_20240617
17 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 août 2021, la société IDEX Énergies, représentée par Me Benech, demande au tribunal de désigner, sur le fondement des dispositions de l'article
DCA_20MA02955_20220513
13 mai 2022
Par arrêt du 26 janvier 2018, la cour administrative d'appel de Marseille a rejeté l’appel de la société PL Beach contre ce jugement.
référés - première chambre
69a1ef69cdc6046d47f65f06
22 janvier 2026
Malgré ces mises en demeure, la SAS SPORTING BEACH n'a pas procédé au règlement des sommes impayées.
6 SS
CETAT:CETATEXT000008084475
28 juillet 2000
Benaïssa Y..., demeurant groupe 4, n°104, DR Jdid- X... 50000 Meknès (Maroc) ; M.
2e chambre civile
63d37a7dd1bc2605de4b49d8
26 janvier 2023
PM, - Payer l'intégralité de ces parts à la société BEACH PM pour un montant de 100 000 €, - Remettre un acte de cession de parts sociales à l'EURL BEACH PM , - se porter fort de l'agrément par l'assemblée
6253cdcebd3db21cbdd9488b
20 janvier 2020
RESORT SPA, SGABY SIMPSON, IMMOPAR ANTILLES, GRAND CASE BEACH CLUB MANAGEMENT ASSO, ESMERALDA RESORT, NETTLE BAY BEACH CLUB, SAMMANA, dire que le juge ne pouvait statuer ultra petita en leur allouant
Chambre 1-2
627df6ee0d41e0057d43e12f
12 mai 2022
DIAMOND BEACH C/ S.A.
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01954
27 novembre 2013
, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse Terre, 23 avril 2012), que Mme X... a été engagée dans le cadre de contrats successifs d'intérim au sein de la société Orient Beach
5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025920161
12 décembre 2008
Xavier de Lesquen, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Ancel, Couturier-Heller, avocat de la société TIARE BEACH, - les conclusions de M.
9ème - 10ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042854725
31 décembre 2020
Article 3 : Les conclusions de la société Nass-y-beach présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
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