Bruno Y... né le 17 Décembre 1964 à LURE (70200) demeurant...-98835 DUMBEA Tous deux représentés par la SELARL AGUILA-MORESCO INTIMÉS M. Elohik Jérémi Wacoco A...

[J] [L] né le 25 Mai 1990 à [Localité 5] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Bruno BUFQUIN, avocat

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 01/06/2026 Madame [P] [C] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Luc DEBEUNNE faisant fonction de président d'audience, Monsieur Bruno LEBLANC

d'annuler la décision implicite par laquelle le ministre de l'intérieur et des outre-mer a refusé de lui communiquer les signalements reçus à son sujet par la mission interministérielle de vigilance et de lutte

ARRÊT DU 27 MAI 2009 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE SECTION A Réputé contradictoire Audience publique du 29 avril 2009 No de rôle : 08/00678 S/appel d'une décision du tribunal de grande instance de LURE

Bruno Bachini, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

En l’affaire Luca Vasiliu et autres c.

, et la société Rohrposttecknick, Fernmel-de-und Uhrenanlagen Bruno Hörtig à verser au CHU de Limoges les sommes de 555 061,52 euros, 6 966,60 euros et 1 500 euros.

GANDOLFO 1954 Sestri Levante Stefano GENTILE 1963 Avegno Bruno GIRALDI 1944 La Spezia Giorgio GIUSTO 1960 Varazze Guido GRISOLIA 1957 La Spezia Valter GUIDUCCI 1960 Genova Antonio IPPOLITO 1955 Oristano

Bruno Gallois, M. Pierre Bosche et M. Claude Pépin de Bonnerive. Délibéré le 17 décembre 2024 par les mêmes juges.

Lucette Mille, née Mimard, demeurant impasse Honoré de Balzac à Bourg-de-Péage (Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1991 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des urgences), au profit de

60.056 formés par M. le président de l'APAJH, comité de l'Ariège, demeurant ..., en cassation d'un même jugement rendu le 22 janvier 1996 par le tribunal d'instance de Foix, au profit : 1°/ de Mme Lucette

Italy 18/12/2009 Antonio BIANCO 1931 Giovanni BOLLA 1951 Francesco BOSCIA 1940 Andrea CARNEMOLLA 1939 Ornella BERTOLDINI 1945 Alessandro CIULLO 1953 Gaetano AMODEO 1931   Household Gloria BRUNO 1929

Bruno I..., demeurant ... à Moulins-les-Metz (Moselle), 16 / de Mme Colette XB..., demeurant ...

BARTALONI 04/01/1964 GIGNOD (AO) 22 Bruno BARTOLONI 08/10/1964 ROMA 23 Alessio BASILI 20/12/1974 PRATO 24 Leandro BATTAGLIA 30/10/1970 MORGEX (AO) 25 Giulio BATTAGLINI 25/06/1968 ROMA 26 Manuel Maria

née le 05 Février 1971 à BASTIA (20200) ... 20222 BRANDO assistée de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Marc antoine LUCA, avocat au barreau de BASTIA INTIME :

J..., Auguste, Tehei, Bruno S..., demeurant à Punaauia, PK 10, 750 Tahiti, 18°) Mme Madeleine S... épouse I..., demeurant résidence Lotus à Punaauia, Tahiti, 19°) Mlle M..., Ameline, V...

[S] [W] [Adresse 3] [Localité 2] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Bruno LUCE, avocat au barreau de VALENCE ET : DEFENDERESSE S.E.L.A.R.L.