Jean-Pierre I..., demeurant ..., Le Clos des Breguières, 06800 Cagnes-sur-Mer, 4°/ de Mme Virginie K..., demeurant ..., 5°/ de M. René M..., demeurant ..., 6°/ de M.

  Shortly thereafter a police van arrived and Mr Ghenadie Brega, Mr Oleg Brega, Mr Hristea-Stan and Mr Juraveli were arrested and taken to a police station where they were questioned.

sis [Adresse 2] pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Philippe CARLINI de la SELARL CARLINI & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE L’Association LES SALINS DE BREGILLE

18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 07 DECEMBRE 2018 N° 2018/ 499 Rôle N° RG 16/19346 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7OLK [I] [V] ÉPOUSE [N] C/ Association ASS LES SALINS DE BREGILLE

X..., engagé le 4 août 1983 par l'association les Salins de Bregille en qualité d'instituteur, occupait en dernier lieu les fonctions de directeur des études ; qu'iI a démissionné le 6 mars 2008 ; Sur

selon l'ordonnance attaquée rendue par un premier président, en matière de taxe (Montpellier, 14 mai 1998), qu'un litige ayant opposé devant un tribunal de grande instance des producteurs de lait de brebis

[U] [R] rédigée en ces termes "j'atteste sur l'honneur avoir eu des brebis en pacage chez M.

à prédation, un chien pour 383 brebis pour le groupement pastoral de Taus Espugue, mais seulement un chien pour 111 brebis pour le groupement pastoral d'Ourdouas.

APPELANTS : Madame [N] [D] [Adresse 2] [Localité 5] Ayant pour avocat plaidant Me Pauline BRUGIER de la SARL BRUGIER AVOCAT, avocat au barreau de POITIERS Monsieur [Z] [D] [Adresse 2] [Localité

que Mme Y..., qui avait moins de 62 ans au moment de la date prévue pour la reprise, est en bonne santé et que sa volonté d'exploiter le bien repris pendant neuf ans est matérialisée par l'achat de brebis

a fait abattre par Y... l'un des deux dobermans d'Arlette X..., lesquels ayant échappé à la surveillance de leur maîtresse, avaient attaqué à deux reprises son troupeau d'ovins, blessant l'une des brebis

(06600) s'est opposé à la déclaration préalable déposée le 23 juin 2023 pour l'implantation de deux antennes de téléphonie mobile sur le toit d'un bâtiment sis dite ville, 25 Chemin des Moyennes Bréguières

DANS L'ELEVAGE BOVIN, QUE, POUR REMEDIER AUX DEBOIRES AINSI ENREGISTRES " UNE MODIFICATION DE L'EXPLOITATION A ETE D'UN COMMUN ACCORD DECIDEE ET S'EST TRADUITE PAR LA CONSTITUTION D'UN TROUPEAU DE BREBIS

entrepreneur, fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 janvier 1984), rendu après expertise, de l'avoir condamné à acquitter les honoraires qui lui étaient réclamés par le Bureau d'Etudes Brenier

cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit : 1 / de la société Bois Principanio, société anonyme, dont le siège est ..., Les Breguières

A..., à la saisie conservatoire d'un troupeau de brebis et d'un véhicule automobile ; que la saisie à laquelle il a été procédé le 6 novembre 1980 a été validée par jugement du 17 décembre 1981 ; que les

[Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 25/05958 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO2LG Ordonnance n° 2025/[Localité 7]/137 Monsieur [U] [D] représenté et assisté par Me Jean-françois BREGI

Avril 2026 CADUCITÉ D'ASSIGNATION D'OFFICE JUGEMENT Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 07 Avril 2026 par le Tribunal judiciaire de THIONVILLE, présidé par Frédéric BREGER

Jean-René X..., demeurant tous deux La Croix de la Brège à Tulle (Corrèze), en cassation de trois ordonnances rendues le 8 juin 1993 modifiées le 8 juillet 1993 par le président du tribunal de grande instance

des mesures d'effarouchement renforcé figurant dans l'arrêté ministériel du 4 mai 2023 et permettant de confirmer les dommages caractérisés ; - elle a subi une attaque le 31 juillet ayant blessé 4 brebis