Bruno X..., à payer à M.

Bruno, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 15 mars 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de perception illégale de commissions, escroquerie

Y... et Yann B... en leur ayant sciemment procuré des fonds ayant servi à financer leur voyage et leurs achats de stupéfiants, n'ont constaté aucune participation du demandeur aux infractions dont Bruno

a chacun condamnés à un an d'emprisonnement avec sursis ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits ; Sur le moyen unique de cassation proposé en faveur de Bruno

. : l'appartement sis ... à L'Hay-les-Roses, les soldes au 2 mars 1984 des comptes bancaires ouverts à son nom dans diverses agences bancaires, les primes relatives au contrat d'assurance-vie souscrit

Bruno, - A...Philippe, - Y...

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 2 décembre 1996, qui les a condamnés, le premier à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 200 000 francs d'amende pour

ce que l'arrêt attaqué a déclaré Philippe X... coupable d'agressions sexuelles sur mineur de quinze ans par ascendant ou personne ayant autorité ; "aux motifs que, "les révélations de Caroline et Bruno

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20 ème chambre, en date du 12 octobre 2001, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à un mois d'emprisonnement avec sursis, 15 000 francs d'amende

Bruno, contre l'arrêt n° 1 de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 26 mai 1999, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 150 000 francs d'amende, a

italienne Alberto FERRARI 1968 Bagnoregio italienne Fabrizio FICORILLI 1977 Marino italienne Andrea FILIPPI 1968 Roma italienne Fabrizio FILONI 1977 Roma italienne Gianluca FILONI 1974 Roma italienne

Geltrude BORGARELLI 1966 Nocera Umbra Simona BRAGA 1980 Roma Ilenia BRASACCHIO 1972 Torino Lina BRUNO 1986 Conegliano Cinzia BUONCONSIGLIO 1975 Montesilvano Bernardo CAISSUT 1982 Cervignano Rossana CAMPANILE

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Marc Lévis, avocat aux Conseils, pour la société Océan Brun.

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 9 septembre 2004, qui, pour délit de fuite, l'a condamné à 6 mois de suspension du permis de conduire, pour

et Romar font grief à l'arrêt d'avoir retenu le caractère protégeable du modèle de sac créé par M.

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 4 avril 2000, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 2 500 francs d'amende et à 1 mois de suspension du permis

Brunhes, président, MM. Gillet et Lemoine, conseillers et, lors du prononcé de l'arrêt, de M. Brunhes, président, MM.

l'Onilait : Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 121-7, 313-1 du Code pénal, et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Marc Z... et Bruno