CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 031 résultats pour « Carole SERRA »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69accf52cdc6046d47e4e6a5

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

1] [Localité 1] : 753 186 394 Représentant(s) : MAITRE IGNATOFF Mathilde - SARL [Localité 2] AVOCATS Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors des débats : Mme Carole

Source officielle

Page 10 sur 102

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Radiations

GR AUTO IMPORT, MASSON, Carole Hélène Madeleine, SERRALUNGA

SIREN 791592629Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

04/12/2022

Voir →

Créations

STEPHANIE SERRANO, SERRANO, Stéphanie Carole Nadine

SIREN 893082966GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

05/08/2021

Voir →

Créations

GR AUTO IMPORT, MASSON, Carole Hélène Madeleine, SERRALUNGA

SIREN 791592629GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

24/11/2015

Voir →

Ventes et cessions

PRAS SERRANO, FOREST, Carole, Marie-Thérèse, SCOTE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

30/11/2011

Voir →

TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69accf67cdc6046d47e4e7d8

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Fabrice SCOLLO Juges : M Pierre SARTRE Mme Olivia COTHIER MAUGER Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e88c6ccdc6046d471cf06c

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

SOPHIE TURMEL Défendeur(s) : [Localité 2] (SAS) [Adresse 2] : 894 234 087 Représentant(s) : NON COMPARANT Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors des débats : Mme Carole

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69c46d5bcdc6046d47f71a57

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Défendeur(s) : VENDEL (SARL), [Adresse 1], [Localité 1] : 893 363 200 Représentant(s) : LA PARTIE ELLE-MEME Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors des débats : Mme Carole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb6d

Appel

21 février 2008

21 février 2008

C / Carole Z... épouse A...

Source officielle
CC

cr

6137260bcd5801467742283c

Cassation

9 février 2000

9 février 2000

père est de nature à mettre en péril l'équilibre et la santé des enfants Chloé et Jade ainsi que le soutient la défense ; que le rapport d'enquête sociale déposé en novembre 1992, 18 mois après la séparation

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

67880a60c21c0e53e7907aa1

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Société [Adresse 3] [Adresse 1] toutes deux représentées par Maître Emmanuelle MORVAN de l’AARPI FRECHE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R211 Société PREMYS représentée par Maître Carole

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ac4834cdc6046d47d9281c

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Didier REDON M Pierre SARTRE Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public représenté par : M

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69acc79acdc6046d47e4738d

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Jérôme BILLEREY Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public représenté par : Mme Marie-Françoise

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6789fc4511ec33b4fa0f178e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[E] CONSTANT Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Localité 10] CHERFILS Me Carole ROMIEU Me Charles TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6a1fbb16cdc6046d47e955b7

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

DE LA VALLEE DU CAROL [Adresse 9] [Adresse 9] Représentée par Me Mathilde CHANINIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Nolwenn ROBERT de la SELAS PVB AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
TCOM

REQUETE PRESIDENT

69f086a4cdc6046d47d24734

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

R/2026/169 Recu 31 mars 2026 Greffe du tribunal de commerce de Mont-de-Marsan Redressement Judiciaire SARL AVI CARROSSERIE Monsieur Pierre-Henri GUILLON Juge-Commissaire SELAS GUERIN ET ASSOCIÉES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e46

Appel

25 février 2021

25 février 2021

sa mise en rotation et que le démontage de la prince de serrage a mis en évidence qu'il manquait une pièce au niveau du système de serrage, et qu'un défaut d'étanchéité avait conduit au serrage de certains

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68f1d90f9abd0e067a2193fd

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

GIRARD IMMO, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Didier ESCALIER de la SELAS COMPAGNIE FIDUCIAIRE ANTIBOISE, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE S.D.C.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:1005DEC004627309

Admin. suprême

5 octobre 2010

5 octobre 2010

Fernando José Bexiga Esperança et M me Maria Manuel Serras Pires Cardeano ont demandé à la Cour d'admettre leur intervention en qualité de requérants dans le cadre de la présente affaire.

Source officielle
TJ

Chambre J.A.F. Cab 3

68ed56d50da7cb996dca4812

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 8] (LIBAN) [Adresse 4] [Localité 6] Ayant pour conseil Maître Nadal FAKHOURY-VELLUTINI, avocat au barreau du Paris, plaidant, vestiaire : G702 et de Maître Carole

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b11a1775905dba3bc7a

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

CFD C/ [J] [V] épouse [W] [Y] [W] - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE, magistrate chargée de la mise en état, Assistée de Carole

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e88ae5cdc6046d471ccd13

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Stéphane NAVARRO M Marc SEGURET Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le dossier

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section B

68df5d734a4e15bf2fe4fa3e

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

RAULT ET ASSOCIES, prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Sébastien CELLIER de la SELAS IMPLID AVOCATS, avocat au

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6610e5e074ef9f00086f6462

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

SIMOREP ET COMPAGNIE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] assistée de Me Carole MORET de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle