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775 résultats pour « Caroline BARBE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-7

65a0e5ec5bbe450008b2cb9a

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

DAUX-HARAND, Présidente de chambre, Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c32f38cdc6046d47d54d48

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

- N° RG : 2025F01893 BANQUE CIC SUD OUEST C/ Monsieur, [X], [I] DEMANDERESSE BANQUE CIC SUD OUES,T[Adresse 1], comparaissant par Maître Elora PETIT, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Carolina

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdd707a360c991cbe685d2c

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Me Caroline D... Me Romain E... Me Agnès JJ... Me Pascal F... Me Alexandra G... Me Philippe-Laurent H... Me Nicolas I... Me Paul J...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e39

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

19 février 1977 et cinq enfants sont issus de cette union : - B..., né le 26 août 1977, - Cécile, née le 1er octobre 1979, - Audrey, née le 19 septembre 1980, - Sophie, née le 13 novembre 1983, - Caroline

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

686d62bba2273490db1080c2

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La société Demathieu et Bard Bâtiment Ile-de-France est intervenue comme entreprise générale.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10308

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

dans le litige les opposant : 1°/ à la société Gabon Fret, dont le siège est [...] ), 2°/ à la société Airnautic France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Cargoliner

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6977d6e3cdc6046d47cd5d95

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

droit Notification par LRAR le 0901/2026 Copie certifiée conforme délivrée à - Mme [H] [J] - Me Jade CHAPUT - [12] - [14] Jugement rendu le neuf janvier deux mil vingt six par Madame Maud BARRE

Source officielle
TJ

Service des référés

65833fa83ea7c8c1129c05ee

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Ils confirment avoir reçu à la barre un chèque de 5 000 euros et indique s'opposer à l'octroi de délais de paiement formulées en défense.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92cf8

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DE HAUTE CORSE agissant par son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège 4 Cours Pierangeli 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Caroline

Source officielle
CC

cr

é sur les intérêts civils dans la procédure suiviec/Marie-Caroline Y

61372602cd58014677422411

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

- X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 10 novembre 1999, qui a prononcé sur les intérêts civils dans la procédure suivie contre Marie-Caroline

Source officielle
CC

soc

613721aecd580146773f5fe6

Cassation

10 décembre 1991

10 décembre 1991

avocat de la société Nouvelle Chaumet, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à Mme Ghislaine Z..., Mme Isabelle Z..., Mlle Caroline

Source officielle
TJ

4ème chambre

697bccb2cdc6046d472bb335

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[S] [J] [V] Rep/assistant : Maître Caroline CATZ de la SARL ABELIA, avocats au barreau de NANTES Mme [B] [V] Rep/assistant : Maître Caroline CATZ de la SARL ABELIA, avocats au barreau de NANTES Mme [

Source officielle
CA

2ème Chambre

644cb51c56c9f0d0f8b6f16b

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Laurent Grava, conseiller, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 07 Février 2023 Emmanuèle Cardona, Présidente chargée du rapport, assistée de Caroline Bertolo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

C. RELAIS H prise en la personne de son représentant légalc/Monsieur Didier X

6253c9b7bd3db21cbdd891db

Appel

18 janvier 2007

18 janvier 2007

de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 18 janvier 2007 Par Madame Caroline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a76

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le LUNDI 17 JUIN 2013 à 8H45, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Caroline

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

60337fd3c7d44b3384c4b1c3

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

assistée sur l'audience par Me Tiphaine EOCHE DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1383, substitué sur l'audience par Me Philippe LARTIGUE DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1383 SAS BARNES

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61609e4f264c7ed035b03c59

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

[Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Me Caroline

Source officielle
CA

5ème Chambre

695f5ea2cdc6046d47970842

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Des barres de maintien se situent pour l'une avant le pédiluve sur la gauche et pour l'autre dans le pédiluve sur la droite.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63c79bd5da31367c908eb887

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

SMABTP [Adresse 8] [Adresse 8] représentée et assistée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen S.A.S.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63c79bd6da31367c908eb889

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

ALBINGIA [Adresse 2] [Localité 13] représentée et assistée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON-CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN plaidant par Me BOURDON

Source officielle

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