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56 085 résultats pour « Carpe Se »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2400928_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Il a été transporté à l’hôpital de Villefranche-sur-Saône, où une luxation péri-lunaire du carpe gauche et une fracture de la styloïde radiale ont été diagnostiquées.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2501460_20250901

Administratif

1 septembre 2025

1 septembre 2025

d'allongement en zone musculo-tendineuse de tous les fléchisseurs de l'avant-bras gauche, lui permettant de lui redonner une extension des doigts ; - une gêne demeure au niveau du tendon fléchisseur radial du carpe

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69d09f70cdc6046d4710c474

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[N] [F] Société prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Philippe CROZE de la SCP LAVAL CROZE CARPE, avocat au barreau d'ORLEANS D'AUTRE PART

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6524e9f801887783183995f7

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

février 2022, 31 mars 2022, 1er mars 2023 ainsi que le compte-rendu opératoire du 7 décembre 2021 de la 'neurolyse du nerf interosseux postérieur droit, allongement du tendon court extenseur radial du carpe

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2e27009f81000890dbc0

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

médical initial daté du 9 juin 2016, faisant état de la maladie de Kienböck du poignet droit, suite à une première constatation médicale de la pathologie fixée au 12 avril 2000, date d'un scanner du carpe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e00

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

depuis son installation au..., et qu'il pourra également faucher sa piste ULM située sur cette propriété, laquelle n'a pas été entretenue par son épouse ; qu'enfin, il pourra réactiver un élevage de carpes

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101029

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

considéré qu'elle ne démontrait pas l'existence d'un lien de subordination, sans se prononcer, comme elle y était invitée, sur le point de savoir si le contrôle drastique de sa rentabilité par le logiciel carpe

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0328DEC004312498

Admin. suprême

28 mars 2006

28 mars 2006

extérieure du poignet droit et sur la partie dorsale de la main gauche, des zones ecchymotiques irrégulières, en partie de couleur mauve, sur la face extérieure du poignet, sur la face inférieure de la 1 ère carpe

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2210216_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

A D, représenté par Me Carpe, conclut, à titre principal, à l'irrecevabilité de la requête et, à titre subsidiaire, à son rejet au fond et à ce que la somme de 5 000 euros soit mise à la charge des requérants

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69d9d73acdc6046d47d8a833

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

qualification de conduites flexibles destinées à l'industrie pétrolière et gazière offshore, a déclaré à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Eure (la caisse) une ténosynovite de l'extenseur ulnaire du carpe

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6804781dc057dee790a

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

Hormis une suspicion de lésion du ligament triangulaire du carpe, l'ensemble des examens réalisés est strictement négatif qu'il s'agisse des radiographies, des électromyogrammes, de I'IRM et surtout de

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

66a9d37b05566a2f16fd86cf

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Le certificat médical initial du 17 juin 2018 a constaté la 'section extenseur ulnaire du carpe poignet droit'.

Source officielle
CA

2ème Chambre

68676a28ae73470041cef851

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Au bout de ces trois semaines, il aurait été informé par téléphone que le chien risquait de boîter toute sa vie car il y avait un arrachement ligamentaire.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

67f8a5b1ec820a3a2a05e73e

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Le Dr [P] précise encore que la tendinopathie simple de l'extenseur ulnaire du carpe mise en évidence à l'échographie du 9 janvier 2017 n'a pas d'origine traumatique.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65449ce3c71a6a83181c8cda

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Douleur en fex/ext sans hématome / Douleur en regard carpe. Probable entorse.' Le 6 août 2019, le médecin traitant de M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2602116_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

dans son pays d’origine et justifie suivre des séances de rééducation à la suite d’un traumatisme du poignet droit, ayant nécessité la réalisation, en France, d’une résection de la première rangée du carpe

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2303089_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Il était alors atteint d’une fracture du scaphoïde associée à une luxation des carpes, passé inaperçue en raison d’une faute imputable à ce service, qui n’a été soignée qu’avec trois mois de retard.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2201728_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

2020 puis le 28 janvier 2021 ; - à la suite de la visite du 28 janvier 2021, des radiographies et un scanner ont été réalisés ainsi qu'un électromyogramme ; - une possible algodystrophie des os du carpe

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_19MA05835_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

A impacte la dynamique des os du carpe et se manifeste des années après, explique de cette manière, et non par la survenue d'un accident domestique le 7 janvier 2006, que l'intéressé ait dû consulter un

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2107161_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

fortes douleurs ainsi que d'un œdème au niveau de la main droite, il a consulté un chirurgien orthopédique du centre hospitalier de Marne-la-Vallée qui a, alors, diagnostiqué une luxation complète du carpe

Source officielle