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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6ba
8 février 2011
8 février 2011
C/ Mme Danielle Catherine Gabrielle Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea29
28 novembre 2011
28 novembre 2011
05 Octobre 1973 à TEHERAN (IRAN) ... 69170 TARARE représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me LIEVRE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE INTIMEE : Mme Frédérique
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e43
12 décembre 2017
12 décembre 2017
Représenté par Maître Nicolas UZAN de la SELARL SELARL CABINET D'AVOCATS JACQUIN UZAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0153 Madame Catherine Z...
Source officielleRéférés civils
65bc61c74fb290a3460740fe
2 janvier 2024
2 janvier 2024
Or les pièces produites démontrent une dégradation des relations familiales entre les frère et soeurs telle qu’aucun rapprochement n’est apparu possible.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
697329dbcdc6046d4764e070
22 janvier 2026
22 janvier 2026
COUR D'APPEL DE RENNES N° 26/07 N° RG 26/00019 - N° Portalis DBVL-V-B7K-WINE JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e20b
9 juin 2011
9 juin 2011
représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Frédérique JACQUART, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 12790 du 21/ 12
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fde5eed2ee2173a4bc4d33a
28 juin 2018
28 juin 2018
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 avril 2018 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine
Source officiellecr
6079a8699ba5988459c4d304
6 octobre 1999
6 octobre 1999
. ; " alors que la cour d'assises comprenait " Catherine Gonzales, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Chaumont, assesseur " ; que ce magistrat avait concouru à l'instruction de la plainte
Source officielleciv1
613722f2cd58014677403966
2 décembre 1997
2 décembre 1997
Didier X..., 4°/ de Mme Catherine X..., épouse Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt
Source officielle9e Chambre C
616263c610de15342de1483d
21 décembre 2012
21 décembre 2012
- condamner la SCEA SERVIEN FRÈRES au paiement de la somme de 2.000 € en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile - condamner la SCEA SERVIEN FRÈRES aux entiers dépens
Source officielleCour d'Appel
6253cb26bd3db21cbdd8cf29
5 novembre 2008
5 novembre 2008
.., avocats au barreau de PARIS, toque : R 59 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 septembre 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907d3
25 juin 2013
25 juin 2013
Jean-Yves X... frère de la personne mise sous tutelle a relevé appel de ce jugement le 29 octobre 2012.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6035385ad2c8836273fe2f42
31 mai 2016
31 mai 2016
LE FRANCOIS, Présidente de chambre Monsieur Christian BYK, Conseiller, entendu en son rapport Madame Patricia LEFEVRE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d2
30 juin 2008
30 juin 2008
Madame Catherine X... épouse A... Monsieur Philippe X... Madame Maryline X... Madame Caroline X... épouse B... Monsieur Jean François X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01831
4 juillet 2012
4 juillet 2012
fondamentales, 9 du code civil et L 1121-1 du code du travail ; 3°/ qu'ayant constaté que le fichier « rires » figurait sur le disque dur dénommé « D : / données personnelles », comme les fichiers «Fred
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162700818eff35429d864fd
6 novembre 2013
6 novembre 2013
L0051 assisté de Me François GIBAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : E785 INTIMES Madame [I] [S] divorcée [Q] [Adresse 9] [Adresse 17] [Localité 1] Représentée par Me Marie-catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f09e
2 février 2012
2 février 2012
C/ Mme Catherine Y... divorcée X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201662
16 septembre 2010
16 septembre 2010
suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 17 septembre 2008), que la caisse régionale d'assurance maladie de Montpellier (la caisse) a réclamé à Mme Colette X..., épouse Y..., Mme Catherine
Source officielleciv1
613722bdcd58014677400dba
19 novembre 1996
19 novembre 1996
, née X..., demeurant ... 27, 13000 Marseille, 5°/ de Mme Marie X..., née B..., demeurant Villa Saint-Roch, 20290 Borgo Village, 6°/ de Mme Marie C..., née X..., demeurant ..., 7°/ de Mme Catherine
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301102
29 septembre 2009
29 septembre 2009
Michel X... reconnaissait avoir reçu de son frère Robert une somme en compensation d'une cession de part d'un local et magasin, matériel, fournitures faisait état de la cession d'un local, l'acte complémentaire
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