CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

872 résultats pour « Charles DUFLO »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e Chambre A

60328d68a6154b02057d1281

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

10 Rôle N° 16/09589 [R] [P] C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] Grosse délivrée le : à : SCP FRANCOIS-CARREAU FRANCOIS TRAMIER DUFLOT

Source officielle

Page 10 sur 44

← PrécédentSuivant →
CA

1ère chambre civile A

61631f4c8007cf6451ddcc81

Appel

8 décembre 2011

8 décembre 2011

INTIMEES : SAS FIRMINY DISTRIBUTION [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 5] représentée par Maître André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de la SCP DE MAITRES ARRUE BERTHIAUD DUFLOT

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00047_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

A D, représenté par la SELARL Lelong Duclos Avocats agissant par Me Duclos, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Poitiers n° 2101190 du 28 septembre 2023 ; 2°)

Source officielle
CA

9e Chambre B

6032a14ff298cc16b9d32e0d

Appel

15 décembre 2017

15 décembre 2017

FOND DU 15 DECEMBRE 2017 N°2017/ Rôle N° 15/14245 [L] [I] C/ SA ALLIBERT SANITAIRE Grosse délivrée le : à : Me Jean Jacques DUFLOS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

64437bb5823e6dd0f8bf80a4

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Localité 10] (463-400) COREE DU SUD Représentées par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocate au barreau de PARIS, toque L 0010 Assistées de Me Thomas CUCHE plaidant pour la SCP DUCLOS

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007951242

Admin. suprême

29 décembre 1997

29 décembre 1997

X..., architecte et le bureau d'études techniques AMCO, pour la création d'un parc de stationnement souterrain, place Duclos, et l'aménagement de la place ; 2°) d'annuler ce marché ; Vu les autres pièces

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA02631_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 4 septembre 2025, Mme B..., représentée par Duflot et associés, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 4 août 2025 ; 2°) d’

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA01125_20251204

Admin. Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

préjudice de jouissance et 2 080 euros en réparation de son préjudice moral, ces sommes devant être assorties des intérêts au taux légal et de la capitalisation de ces intérêts ; 4°) de mettre à la charge

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162b8d8efb73d2e55750f7b

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

de la SELAS DUFLOS & CARTIGNY ASSOCIES, avocat au barreau de LYON Me SCP LECLERC MASSELON Mandataire liquidateur de GIE JOUETS 39 [Adresse 13] [Adresse 13] [Localité 5] représenté par Me Stéphane

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fda6c449611a9b59c17187a

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

venant aux droits de COVEA RISKS SA, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés es qualité audit siège, [Adresse 6] représentée par Me Olivia DUFLOT CAMPAGNOLI de la SCP FRANCOIS DUFLOT

Source officielle
CC

cr

6079a8cd9ba5988459c4effb

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré irrecevable la constitution de partie civile de Bruno A... et Maurice Z... ès qualités de commissaires à l'exécution du plan de cession de la société Maillard et Duclos

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00633_20251118

Admin. Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Avocats, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de la Guadeloupe du 21 décembre 2023 ; 2°) de faire droit à sa demande de première instance ; 3°) de mettre à la charge

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2303153_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

B... représenté par Me Duclos, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision initiale du 15 juillet 2022 et la décision implicite du 19 septembre 2023 par lesquelles le ministre de la justice a refusé

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2100742_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

requête et à ce que soit mise à la charge de M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f567eabbf04ef7857baa05

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Portalis DB2H-W-B7C-SQAS DEMANDEUR Monsieur [Z] [K], demeurant [Adresse 1] représenté par la [8] DÉFENDERESSE Société SARL [7], dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Me Alain DUFLOT

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

668838b2342d338c20d30ee7

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

ORDONNANCE DU :05 Juillet 2024 Président :Madame PICO, Greffier :Madame SOULIER, Greffière Débats en audience publique le : 07 Juin 2024 GROSSE : Le 05 Juillet 2024 à Me Sonia MEZI à Me Olivia DUFLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61632b2b81886c8c1bac9701

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

07 décembre 2010, APPELANTE : SA Comap, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3], Représentée par Maître Jean-Jacques Duflos

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61632b2b81886c8c1bac9702

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

07 décembre 2010, APPELANTE : SA Comap, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2], Représentée par Maître Jean-Jacques Duflos

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

69cee8decdc6046d47e99bd1

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

la SCP BOISSIER, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND ET : DÉFENDEUR : Madame [J] [C] 30 rue de Bellevue 63400 CHAMALIÈRES non comparante, ni représentée Monsieur [H] [K] 24 avenue Jacques Duclos

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00413

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

[Y] sur des bases inférieures au prix de revient et que ses charges comprenaient des sommes versées à une société dirigée par M.

Source officielle