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365 résultats pour « Chevel Barbier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_22TL22406_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 mars 2024, la société CGEM, représentée par Me Chevrel Barbier, doit être regardée comme concluant : 1°) à titre principal, au rejet des appels en garantie

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cd8b

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

a été débattue le 9 avril 2008, en chambre du conseil, en présence de Mme A..., devant la Cour composée de : Marie-Laure ROBINEAU, présidente Claire BARBIER, conseillère Annick FELTZ, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6036f933955b0c93a8859838

Appel

1 juillet 2015

1 juillet 2015

de la société NOUVELLE POLY INDUSTRIES ayant son siège [Adresse 2] [Adresse 6] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Alain BARBIER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2303284_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 décembre 2023, la société SMABTP, représentée par Me Chevrel Barbier, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête à l'encontre de la SMABTP et à

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2305868_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 28 septembre 2023 et 13 mai 2024, Mme D B, représenté par Chevrel-Barbier, doit être regardée comme demandant au tribunal :

Source officielle
CA

3ème chambre

64a660b0bbd03a05db9654c0

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

MAAF ASSURANCES [Adresse 9] [Localité 7] Représentée par Me Benoît CHEVREL-BARBIER de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC01791_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 8 juillet 2024, Mme A..., représentée par Me Chebbale, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Strasbourg

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

60339c962493a0514615dba9

Appel

10 mai 2017

10 mai 2017

ès qualités de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la Société LES NOUVELLES RÉSIDENCES DE FRANCE [Adresse 4] [Adresse 4] Intervenant volontaire Représentés par Me Jehan-Denis BARBIER

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC00564_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Michel, premier conseiller, Mme Barrois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 15 janvier 2026. La rapporteure, Signé : M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:1204JUD001889691

Admin. suprême

4 décembre 1995

4 décembre 1995

L’inspecteur Markl l’avait également agrippé par les cheveux et jeté à terre.

Source officielle
CC

soc

61372274cd580146773fd317

Cassation

2 mars 1995

2 mars 1995

Hélène AP..., demeurant à Pont-à -Mousson (Meurthe-et-Moselle), rue des Léonards, 110 / de Mme Marie-Jo ZW..., demeurant à La Maxe (Moselle), ..., 111 / de Mlle Hélène Z..., demeurant à Scy-Chazelles

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0624JUD003683297

Admin. suprême

24 juin 2008

24 juin 2008

There was a barbed wire barrier between the two guard posts. Beyond this position there were no further barriers to the Turkish positions.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1213DEC000002902

Admin. suprême

13 décembre 2005

13 décembre 2005

suite à son arrivée à la maison d’arrêt de Kandıra le 24 décembre 2000, il affirme avoir subi plusieurs actes d’humiliation tels que déshabillement, port des menottes serrées, rasage obligatoire des cheveux

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1017JUD007379201

Admin. suprême

17 octobre 2006

17 octobre 2006

Bahar décrivit l’un de ses agresseurs comme étant jeune, grand et barbu. 48.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6431063528558704f52e6909

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

RG 21/03344 N° Portalis DBVM-V-B7F-K7Q6 N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL TEYSSIER BARRIER

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C301013

Cassation

28 novembre 2019

28 novembre 2019

, ces attestations ne précisent pas s'il s'agit de la portion située sur la parcelle [...], sachant qu'une partie du chemin appartient à la commune, qui l'entretient, notamment pour desservir la « chapelle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6431063a28558704f52e691f

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 19/07148 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MUQF [N] C/ Société PASCALE CHANEL & [C] [H] Société.

Source officielle
CA

3ème chambre

66863d1fb1dbbe3bae6004aa

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

MAAF ASSURANCES [Adresse 28] [Localité 16] Représentée par Me Benoît CHEVREL-BARBIER de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00028

Cassation

12 janvier 2021

12 janvier 2021

Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. I... P..., et les conclusions de M.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

662c9501b787c4000862f73b

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

MUTUEL ENSEIGNANT TOULOUSE CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me AVENAS Me ANDREO Me BOGUET Me CANTALOUBE-FERRIEU Me ALENGRIN Me CHEVREL-BARBIER

Source officielle