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4 416 résultats pour « Christiane GERARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025918193

Admin. suprême

5 décembre 2008

5 décembre 2008

Christian F, à Mme Sandrine F, à M. Robert D, à M. Grégory G, à Mme Céline A, à M. Jacques E, à M. Marc N, à M. Alain B, à M. Jacques H, à M. Gérard I, à M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7ad

Appel

7 novembre 2011

7 novembre 2011

née le 23 Septembre 1924 à VARENNES-SAINT-SAUVEUR (71000) Maison de Retraite 01270 COLIGNY représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd50

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

C/ Me Christian Y..., en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL RIVE GAUCHE et de M. Max X..., M. Jean Luc Z..., M. Christian A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd926f3

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Christian Y...ès qualité de mandataire liquidateur de la Sté VSP FRANCE GS/ MCM Grosse délivrée à Me Hélène LEMASSON, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008259930

Admin. suprême

14 décembre 2005

14 décembre 2005

Christian J, demeurant ... ; Mme Christel A-, demeurant ... ; M. Patrick A, demeurant ... ; Mme Christine B, demeurant ... ; M. Gérald C, demeurant ... ; Mme Elisa D, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Jean-François IIIIIIII..., 227°/ Mme Christine JJJJJJJJ..., 228°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd902a5

Appel

14 février 2013

14 février 2013

Christian X... C/ M. Jean Claude Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fec8

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

A l'audience de plaidoirie du 11 octobre 2012, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés

Source officielle
CC

cr

613725b9cd5801467742011a

Cassation

29 mars 2000

29 mars 2000

Christian, - X... Joseph, - LE GAEC X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6bbd3db21cbdd8afae

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de la SCP TACHET, avocats au barreau de LYON Monsieur Gérard X... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd9132d

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

et Madame Simone, Christiane Z...épouse Y...

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f9a7ebcdc6046d47a491ad

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 04 mai 2026 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f9a819cdc6046d47a494c1

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 04 mai 2026 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f9a847cdc6046d47a497d7

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 04 mai 2026 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f9a875cdc6046d47a49c34

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 04 mai 2026 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Christian AF, à Mme Marie Christine AG, à M. Gilbert AH, à M. Paul AH, à M. Lucien AJ, à Mme Solange AK, à M. Bruno AL, à M. Bruno AM, à M. Bruno AM, à M. Hervé AM, à M. Franck AP, à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101185

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Christian AAAAAA..., 166°/ Mme Elisabeth AAAAAA..., domiciliés [...], 167°/ M.

Source officielle
CC

soc

6079b1c29ba5988459c53344

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

Gérard GJ..., 128 / de M. Jean-Claude GO..., 129 / de M. Lucien GP..., 130 / de M. Jean-Jacques GR..., 131 / de M. Gérard GU..., 132 / de M. Michel HY..., 133 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91823

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

LES BATISSEURS CORREZIENS C/ Me Christian Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfc2

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

Monsieur Jérémie X...est décédé le 3 mars 1998 en laissant pour lui succéder son épouse survivante, madame Christiane X...et ses trois enfants Jean-Michel, Gérald et Caroline X..., madame Christiane X.

Source officielle