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1 164 résultats pour « Christophe Carpe »

Tous CC CE TA CAA CA CPH TJ TCOM CJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

Service des Référés

66177da5e5d80f0008c2e75e

10 avril 2024

10 avril 2024

la société le P'tit Gybus, elle ne peut prétendre au doublement du taux d'intérêt légal, qui ne concerne que les victimes ayant subi une atteinte à leur personne, alors que son activité est fragile, car

Source officielle

Page 10 sur 59

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Annonces BODACC62 résultats

Journal officiel

Dépôts des comptes

CHRISTOPHE CARPENTIER PLOMBERIE

SIREN 521526897Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

26/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHRISTOPHE CARPENTIER PLOMBERIE

SIREN 521526897Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

29/09/2024

Voir →

Dépôts des comptes

CHRISTOPHE CARPENTIER PLOMBERIE

SIREN 521526897Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

18/02/2024

Voir →

Dépôts des comptes

CHRISTOPHE CARPENTIER PLOMBERIE

SIREN 521526897Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

29/06/2022

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Modifications diverses

CARPE DIEM, CHRISTOPHE BERNARD, AU COIN TRANQUILLE

SIREN 912635729Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

09/06/2022

Voir →

CC

cr

61372636cd58014677423ce0

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 21 décembre 2000, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Christophe

Source officielle

Cour d'Appel

ORDONNANCE DE REFERE 14 Janvier 2014 SAS MANPOWER FRANCEc/Monsieur Jean-Christophe X

6253ccaebd3db21cbdd90ecf

14 janvier 2014

14 janvier 2014

N DOSSIER N 13/ 00031 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 14 Janvier 2014 SAS MANPOWER FRANCE c/ Monsieur Jean-Christophe X... Monsieur Alain-François Y...

Source officielle

Cour d'Appel

RDONNANCE DE REFERE 14 Janvier 2014 SAS MANPOWER FRANCEc/Monsieur Jean-Christophe X

6253ccaebd3db21cbdd90ee0

14 janvier 2014

14 janvier 2014

N DOSSIER N 13/ 00037 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 14 Janvier 2014 SAS MANPOWER FRANCE c/ Monsieur Jean-Christophe X...

Source officielle

Référés

66177da8e5d80f0008c2e7d2

10 avril 2024

10 avril 2024

, sur le compte de son avocat plaidant Me Christophe MARC, séquestre, les sommes correspondant à sa quote-part de condamnations prononcées par le jugement jusqu'à la signification de l'arrêt d'appel à

Source officielle

1ère chambre civile B

61632b2f81886c8c1bac9722

24 janvier 2012

24 janvier 2012

ou fraction de mètre carré et par période quinquennale.

Source officielle

1ère chambre civile B

61632b2f81886c8c1bac9723

24 janvier 2012

24 janvier 2012

ou fraction de mètre carré et par période quinquennale.

Source officielle

1ère chambre civile B

61632b2f81886c8c1bac9724

24 janvier 2012

24 janvier 2012

ou fraction de mètre carré et par période quinquennale.

Source officielle

1ère chambre civile B

61632b2f81886c8c1bac9725

24 janvier 2012

24 janvier 2012

ou fraction de mètre carré et par période quinquennale.

Source officielle

1ère chambre civile B

61632b2f81886c8c1bac9726

24 janvier 2012

24 janvier 2012

ou fraction de mètre carré et par période quinquennale.

Source officielle

1ère chambre civile B

61632b2f81886c8c1bac9727

24 janvier 2012

24 janvier 2012

ou fraction de mètre carré et par période quinquennale.

Source officielle

5ème Chambre

69f2e6b1cdc6046d470cad9a

29 avril 2026

29 avril 2026

[J] ès qualité de liquidateur de la société [Adresse 2] assignée en intervention forcee par acte du 12 novembre 2025 délivré à personne habilitée, [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Christophe

Source officielle

Référés Civils

68f864f75d3e42c22e13b9a5

21 octobre 2025

21 octobre 2025

la SELARL CRESSARD DUTTO LE GOFF, AVOCATS, avocat au barreau de RENNES ET : Madame [T] [U] épouse [K] née le 17 avril 1953 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Christophe

Source officielle

civ3

613721f1cd580146773f8f00

16 juin 1993

16 juin 1993

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ Mme E..., Hélèneracchus, demeurant Grand Camp, section Myosotis n8 29, les Abymes (Guadeloupe

Source officielle

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:461667.20240617

Admin. suprême

17 juin 2024

17 juin 2024

ou ayant déjà atteint le seuil de 20 000 mètres carrés ou devant le dépasser par la réalisation du projet. / V.

Source officielle

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6031eba70ab6df24b87bf0f4

6 juin 2018

6 juin 2018

- La CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE - La SELARL MALMEZAT-PRAT - La SELARL CHRISTOPHE MANDON

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 8

69df2031cdc6046d4747c80d

14 avril 2026

14 avril 2026

Greffier, lors des débats : Madame Liselotte FENOUIL MINISTERE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par Monsieur Christophe DELATTRE, avocat général

Source officielle

2ème chambre

DTA_2401564_20251118

18 novembre 2025

18 novembre 2025

mètres carrés.

Source officielle

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01322

7 mai 2018

7 mai 2018

Christopher A... ; qu'en l'état de l'information et des éléments plus haut exposés, il existe des indices graves ou concordants rendant vraisemblable la participation de la société Lycamobile SARL aux

Source officielle

Chambre 1-1

69d747b9cdc6046d479cd062

8 avril 2026

8 avril 2026

ALL ROAD VILLAGE représentée par Me Christophe HERNANDEZ, avocat au barreau de TOULON S.A.S.

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