Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ée par M. Yc/Mme X
61372124cd580146773f14da
8 novembre 1989
8 novembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Emile Y..., demeurant Saint-Laurent-du-Pont, Saint-Christophe-sur-Guiers
Source officielleciv2
613720becd580146773ee021
4 mai 1988
4 mai 1988
par Madame Sabine S. épouse N., demeurant à Paris (13ème), 10, villa d'Este, en cassation d'un jugement rendu le 2 mars 1987 par le tribunal de grande instance de Paris, au profit de Monsieur Hugues, Guy
Source officielleciv1
61372236cd580146773fb1e5
12 juillet 1994
12 juillet 1994
Guy A... de consentir un bail à ferme à M. Thierry Z... pour le compte du GFA ; que le 15 mars 1988, les deux GFA cédèrent du matériel agricole à M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2504313_20250819
19 août 2025
19 août 2025
Mme A, habitant 3 impasse Eugéne Christophe à Béziers, demande d'annuler la décision du 11 juin 2025 qui affecte sa fille en 6e au collège de secteur Jean Perrin, situé 1 avenue Pierre Villon à Béziers
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300375
28 février 2017
28 février 2017
Guy W..., domicilié [...] , 41°/ à M. F...
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc67
31 mars 2008
31 mars 2008
Guy POILANE, Conseiller, Président, M. Hubert LEVET, Conseiller, M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02679_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
B est propriétaire d'une parcelle de terrain d'une superficie de 4 844 m² située sur le territoire de la commune de Saint-Christophe-sur-Guiers, au lieu-dit La Richardière, et cadastrée section AE n° 334
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92250
9 avril 2015
9 avril 2015
d'inscription au répertoire général : 13/ 23854 Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Novembre 2013- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 12/ 08990 APPELANTE SARL AS PARTNERS enseigne GUY
Source officiellesoc
61372338cd58014677406f8d
9 mars 1999
9 mars 1999
Guy YB..., demeurant ..., 79 / de M. Eric YE..., demeurant ..., 80 / de M. Christian YF..., demeurant ..., 81 / de M. Robert YF..., demeurant ..., 82 / de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10381
20 septembre 2017
20 septembre 2017
____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93757
25 novembre 2016
25 novembre 2016
Représentée par Me Bernard DUMONT, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Monsieur Guy André Z... demeurant...
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495256.20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Gury et Maitre, avocat de la commune
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004128_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
La communauté de communes Cœur de Chartreuse regroupe 17 communes, dont Saint-Christophe-sur-Guiers.
Source officielleTrib. de Commerce
69dcc1c1cdc6046d4712918b
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 503766636 de la SARL KASI-ALTESSE 77000 Melun, 12 Rue Guy Baudoin, exerçant l'activité de vente de chaussures et accessoires de mode.
Source officielleaudience ordinaire
69e2dcbdcdc6046d47a30a27
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Christophe BASILE et Mme Fanny FOURNON Ministère Public, lors des débats : M. Guy BOUCHET, Procureur de la République Adjoint, près le Tribunal Judiciaire de Draguignan, accompagné de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310482
21 décembre 2017
21 décembre 2017
Jean-Christophe X..., domicilié [...] , 3°/ à Mme Yvette Y..., épouse X..., domiciliée [...] , 4°/ à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93036
11 mars 2016
11 mars 2016
Guy Y... et Mme Josette Z..., épouse Y... (les époux Y...) ont vendu à M.
Source officiellesoc
61372113cd580146773f0cab
21 février 1990
21 février 1990
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société THOMSON VIDEO EQUIPEMENT (TVE), société anonyme dont le siège est à Cergy-Saint-Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b09
29 octobre 2003
29 octobre 2003
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Bernadette AUGE, Conseiller Monsieur Daniel BACHASSON, Conseiller Greffier
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476386.20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gury et Maître, avocat de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 10 sur 37