Clément X...

la baraque » à Saint-Clément.

Mme C a été radiée des cadres de la commune de Saint-Clément-de-Rivière par arrêté du 6 avril 2021.

Monsieur Clément-Ziza occupe un tel emploi et l’activité qu’il souhaite entreprendre est une activité lucrative dans un organisme de droit privé.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 février 2023, Mme B A, représentée par Me Clément, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 mai 2022 par laquelle le préfet

articles 312-1, alinéa 1, 312-2, alinéa 1, 312-2, 1°, 312-8, 312-13 et 312-14 du code pénal, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale : "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à faire

B A fait appel à la clémence du tribunal, à la suite de l'arrêté du 19 septembre 2022 par lequel le préfet du Pas-de-Calais a suspendu la validité de son permis de conduire pour une durée de huit mois.

Cependant, le 25 octobre 2024, la société CLESENCE a fait signifier à son locataire un commandement d’avoir à payer la somme de 2257,70 euros dans un délai de deux mois.

Vu les procédures suivantes : 1° La société Clemec a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d'annuler le titre exécutoire n° 66 du 18 avril 2011 d'un montant de 150 000 euros émis à

ordonné le renouvellement de la mesure d'assistance éducative en milieu ouvert au profit de Maxime Y..., Timothée Y..., Clémence Y... et Honorine Y... à compter du 30 juin 2015 et jusqu'au 30 juin 2016

Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M.

Par acte de commissaire de justice du 28 mai 2025, la société anonyme d'HLM CLESENCE a fait signifier à M.

Clément X..., domicilié [...]

[X] [Z] [B] / Mme LA PREFETE DE [Localité 1] MAGISTRAT : France BETTON GREFFIER : Clémence ROLET DEMANDEUR : M.

Article 3 : La commune de Saint-Clément-des-Baleines versera à M. et Mme B...la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

La requête a été communiquée à la société Clesence qui n'a pas produit de mémoire.

La requête a été communiquée à la société Clesence qui n'a pas produit de mémoire.

violation des articles 82, 82-1, 201, 213, 575, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à faire

CLESENCE C/ [L] [I] JUGEMENT DU 03 Juillet 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAMBRAI DEMANDEUR: S.A.

Article 3 : Sous réserve que Me Clément renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, le préfet du Nord versera à Me Clément, avocat de M.