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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372316cd58014677405411
17 juin 1998
17 juin 1998
Joinet, premier avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Soury, conseiller référendaire, les conclusions de M.
Source officielleciv1
6137216ccd580146773f3a18
28 mai 1991
28 mai 1991
W1P 3 B D (Grande-Bretagne), 2°) la société Drexel Burnham Lambert, dont le siège est ...
Source officielleciv1
6137216fcd580146773f3b96
28 mai 1991
28 mai 1991
W1P 3 B D (Grande-Bretagne), 2°) la société Drexel Burnham Lambert, dont le siège est ...
Source officielle1ère chambre
DTA_2301421_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
patrimoine archéologique, le ou les responsables d'une installation illégale de déchets inertes, ou à défaut le propriétaire du terrain, situé sur le territoire de la commune de Haut-du-Them-Château-Lambert
Source officielle5e chambre civile
686dfb21002316e0ca84903e
8 juillet 2025
8 juillet 2025
9] [Localité 1] Représenté par Me Valérie LAMBERT de la SELARL LAMBERT & CROCHET, avocat au barreau de CARCASSONNE, avocat postulant non plaidant Ordonnance de clôture du 28 Avril 2025 COMPOSITION
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2312000_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 mai 2023 et un mémoire enregistré le 20 juillet 2023, Mme A B, représentée par Me Lambert, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielleCour d'Appel
6253c841bd3db21cbdd84b8f
11 septembre 1998
11 septembre 1998
Il demande à la Cour de : - infirmer la décision entreprise en toutes ses dispositions, - constater que Monsieur X... avait émis un chèque de banque d'un montant de 2.200 francs, le 2 décembre 1995, au
Source officielleCHAMBRE 01
69def5eacdc6046d47440cb4
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Il conviendra de constater l'extinction de l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864bc
8 novembre 2002
8 novembre 2002
du 29 décembre 1999, la CAISSE DES DÉPÈTS ET CONSIGNATIONS, propriétaire d'un appartement de 123 mètres carrés sis à NEUILLY (92), 5 bis boulevard Richard Wallace, a fait assigner Monsieur Geoffroy LAMBERT
Source officielleSaisies immobilières
68efe744c07170de10e46209
2 octobre 2025
2 octobre 2025
EXECUTION SAISIES IMMOBILIERES JUGEMENT rendu le 02 Octobre 2025 DEMANDERESSE : Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1] agissant poursuites et diligences de son syndic LE CABINET SAINT LAMBERT
Source officielleVentes/Ch 4 Cb4
69694fdbcdc6046d47718fa8
9 janvier 2026
9 janvier 2026
2026 AUDIENCE PUBLIQUE DES VENTES FORCEES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PAU, département des Pyrénées-Atlantiques, tenue au Palais de Justice de ladite ville, le 09 JANVIER 2026 par Mme Geneviève ALAUX-LAMBERT
Source officielleVentes/Ch 4 Cb4
69d95de8cdc6046d47cfa201
3 avril 2026
3 avril 2026
2026 AUDIENCE PUBLIQUE DES VENTES FORCEES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PAU, département des Pyrénées-Atlantiques, tenue au Palais de Justice de ladite ville, le 03 AVRIL 2026 par Mme Geneviève ALAUX-LAMBERT
Source officielleciv2
613723dfcd5801467740f468
13 février 2003
13 février 2003
(les consorts Y...) ont été condamnés à verser à la banque Louis Dreyfus SA une certaine somme ; que la banque Bruxelles Lambert France, venant aux droits de la banque Louis Dreyfus, a fait assigner les
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2327892_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Il est constant que Mme A est mère d'une enfant mineure née le 28 mars 2022 qui s'est vu reconnaître le statut de réfugiée par une décision du 22 juin 2022.
Source officiellesoc
613723aecd5801467740cdb5
14 mars 2001
14 mars 2001
Pierre Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1997 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre, section E), au profit de Mme Cécilia Lambert Z..., demeurant ..., défenderesse
Source officiellesoc
61372381cd5801467740aa85
24 mai 2000
24 mai 2000
suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danielle Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1998 par la cour d'appel d'Angers (3e Chambre), au profit de la société Transports Lambert
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2434347_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 juin 2025, la MDPH de Paris demande au tribunal de constater qu'il n'y a plus lieu de statuer sur la requête. Par un acte enregistré le 12 juin 2025, M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2211726_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 décembre 2022, et des mémoires, enregistrés les 15 février et 13 avril 2023, les sociétés Lambert-Lenack Architectes Urbanistes, Ingerop,
Source officiellesoc
61372343cd5801467740781f
27 janvier 1999
27 janvier 1999
Richard de la Tour, conseiller référendaire, M. de Caigny, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lebée, conseiller référendaire, les observations de la SCP Monod
Source officielleCHAMBRE 01
69dea7a5cdc6046d473e9301
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il conviendra de constater l'extinction de l'instance.
Source officiellePage 10 sur 352