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8 733 résultats pour « Corine CABALET Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

65a0ede65bbe450008b2cf20

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Madame [Z] à verser à la société Coren la somme de 22 349,60 euros au titre des factures impayées ; - de condamner Madame [Z] à verser à la société Coren la somme de 5 000 euros au titre de l'article

Source officielle

Page 10 sur 437

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CC

cr

613725a9cd5801467741f95a

Cassation

21 janvier 1998

21 janvier 1998

contrôle de la direction, une vérification des feux, l'échange du maître cylindre ; que le 16 septembre 1994, Emmanuel A... a effectué le contrôle technique du véhicule et a mentionné comme défauts à corriger

Source officielle
TJ

1/3 Proc collectives

662fe5b7b89538338ecde59a

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

demeurant [Adresse 2], en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de : L’ASSOCIATION UNION NATIONALE LYCÉENNE, dont le siège social est sis [Adresse 1] et élisant domicile au cabinet

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01352

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

Sur le rapport de Mme Laplume, conseiller référendaire, les observations de la SAS Cabinet Colin - Stoclet, avocat de la société Vent et marée, après débats en l'audience publique du 12 octobre 2021 où

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a1a7949cdc6046d477538d1

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Localité 2] Chambre 1-8 N° RG 24/14487 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOBIH Ordonnance n° 2026/M133 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme [V] [E] Représentant : Me Stéphane CALLUT de l'AARPI CABINET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd85368

Appel

14 février 2001

14 février 2001

A cet égard, ils ont demandé la production du décompte de surface corrigée dressé le 30 décembre 1969.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00050

Cassation

13 janvier 2016

13 janvier 2016

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat aux Conseils, pour Mme Corine X...

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6a0cddaacdc6046d473d9204

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

N° RG 24/03293 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IKD7 N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 19/05/2026 à : - la SELARL CABINET EZINGEARD MAGNAN, - la SELARL CABINET FORSTER AVOCATS TRIBUNAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9abd3db21cbdd8b833

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

La Caisse de coordination aux assurances sociales de la R. A. T.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d59b

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

.-62290 NOEUX LES MINES représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Anne-Corinne SANDEVOIR-LACHAUDRU, avocat au barreau de BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90739

Cassation

22 juin 2023

22 juin 2023

[H] et autres Défendeur : Mme [W] et autre Requête n° : 1546/22 Ordonnance n° : 90739 du 22 juin 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [J] [W], ayant la SARL Cabinet François

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171733

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

QUALICONSULT ; e) n° D_2016_509 (MP 2016-141) relative à la mission de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) pour les travaux d'aménagement du futur pôle communautaire de la CUGPSO avec

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65449cacc71a6a83181c8c34

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

DMC dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Corinne PERRET-VIGNERON

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR88859

Cassation

19 mars 2026

19 mars 2026

Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Corinne Comes, greffière lors des débats du 5 février

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f7f1cdc6046d4706bc75

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Copies délivrées le : DEMANDEURS Monsieur [L] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [Q] [I] [Adresse 2] [Localité 2] Madame [F] [I] [Adresse 3] [Localité 3] représentés par Maître Colin

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f4117fcdc6046d47295f76

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Arnaud LOUBIER Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d4bd3db21cbdd86643

Appel

5 novembre 2002

5 novembre 2002

Elle soutient que sa demande en paiement est fondée sur les manquements répétés de la SARL CABINET RENE GAXIEU en sa qualité de coordonnateur des travaux, que la coordination n'entrait pas dans la mission

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

63b7cd6b6b63637c907b7c65

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[R] [X], associé de la société civile professionnelle d'avocats Attalah Colin Michel Verdot et autres ayant pour enseigne « Franklin » (ci-après le cabinet Franklin), a fait valoir son droit de retrait

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300609

Cassation

2 juin 2015

2 juin 2015

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 27 février 2014), que le 28 juin 2004, la société CSF, a conclu en qualité de maître de l'ouvrage, pour la réalisation d'un magasin à grande surface, avec la société Cabinet

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02124_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

B A, la société Cabinet d'études Marc Merlin, la société SATP Sud Est, représentée par son liquidateur Me Sabourin, la société GCBAT et la société Cominex à lui verser la somme de 84 684 euros sur le fondement

Source officielle