Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 24 mai 2023. Le président-rapporteur, Signé O. Emmanuelli L'assesseur le plus ancien Signé C.

Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juin 2025. Le rapporteur, Signé P. Loustalot-Jaubert La présidente, Signé G.

Cremieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mai 2023. La rapporteure, Signé C. CHEVALIER Le président, Signé O. EMMANUELLILe greffier, Signé D.

Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juin 2025. Le rapporteur, Signé P. Loustalot-Jaubert La présidente, Signé G.

Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juin 2025. Le rapporteur, Signé P. Loustalot-Jaubert La présidente, Signé G.

[G] [H] né le 03 Mars 2000 à [Localité 1] de nationalité Algérienne RETENU au centre de rétention de [2], assisté de Me Marine Crémière, avocat de permanence au barreau de Paris ORDONNANCE

conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis, tels qu'ils figurent au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu que Mme X... a été engagée par contrat saisonnier en qualité de crépière

.., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1994 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit : 1°/ de la société Artub, société anonyme dont le siège est Usine de la Gare, 38460 Crémieu

CHASTEAU AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de BOURGOIN-JALLIEU DÉFENDERESSE Madame [N] [V] née le 12 Mai 1970 à RUEIL MALMAISON (92500) 57 Faubourg des Moulins La Villa Tyne - Bâtiment B 38460 CREMIEU

Localité 9] [Adresse 5] [Localité 7] Représentant : Me Laure CAPORICCIO de la SELEURL CABINET CAPORICCIO AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C428 C/ INTIMEE Société COSTA CROCIERE

[W] [H] [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Activité : Traiteur, rôtisserie, épicerie fine, - achat revente de produits alimentaires dont revente de viandes, volailles, charcuteries et produits crémiers

[A] * L'EURL [O] CRINIERE représenté par Me [I] [H] L'EURL [O] CRINIERE est redevable à l'égard du PRS de la somme de 15.239,17 euros.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Subtil Crépieux, dont le siège est sis Les 7 Chemins, Chassieu (Rhône), en cassation d'un arrêt

la force publique, à compter du 20 avril 2024, à Me David Amsellem, commissaire de justice, en vue de l'expulsion de M. et Mme A B et de tout occupant de leur chef du logement situé 27 rue Edouard Crémieux

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée CARRIERES D'ANNOISIN, prise en la personne de son gérant, à Annoisin-Chatelans (Isère) Cremieu

21 V0007 portant sur la réalisation de travaux accompagnant le changement de destination de locaux à usage de bureau en locaux à usage d'hébergement hôtelier au sein d'un immeuble situé au 35, rue Crémieux

Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 décembre 2025. Le rapporteur, Signé P. Loustalot-Jaubert Le président, Signé G.

Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 juillet 2025. Le rapporteur, Signé P. Loustalot-JaubertLa présidente, Signé G. Sorin Le greffier, Signé D.

Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 juillet 2025. Le rapporteur, Signé P. Loustalot-JaubertLa présidente, Signé G. Sorin Le greffier, Signé D.

Cremieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 juillet 2025. La rapporteure, Signé L. RAISONLa présidente, Signé G. SORIN Le greffier, Signé D.