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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794c119ba5988459c44898
26 novembre 1981
26 novembre 1981
CUCHE ; QU'AU COURS DE CETTE REUNION, IL A ETE DECIDE QUE LA SOBATRA ACCORDERAIT UN NANTISSEMENT EN GARANTIE A M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2211417_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
A B, représenté par Me Cuche, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 2 juillet 2022 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616389a7a5395b851a399dfa
3 février 2011
3 février 2011
Localité 7] ès qualités d'associée de la SARL [Adresse 16] et ès qualités d'héritière de feu son époux [B] [W] représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoué à la Cour assistée de Maître Ariane CUCCHI
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93181
20 avril 2016
20 avril 2016
Jean LUISI, avocat au barreau D'AJACCIO INTIMEES : SARL MAITRISE ET GESTION prise en la personne de son représentant légal A Funtanella 20167 VALLE DI MEZZANA ayant pour avocat Me Ariane CUCCHI
Source officielle8ème chambre
DTA_2107690_20230216
16 février 2023
16 février 2023
A B, représenté par Me Cuckier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 septembre 2020 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a rejeté sa demande de titre de séjour, l'a obligé à quitter
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1129DEC004614106
29 novembre 2018
29 novembre 2018
Grosseto Vittorio PERONACI 26 13701/14 11/07/2013 Michele IZZO 16/06/1947 Benevento Michele IZZO 27 28912/14 25/03/2014 Giorgio SPAGNOLI 22/06/1934 Grosseto Vittorio PERONACI 28 37947/14 05/05/2014 Andrea CUCCHIA
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6887317e1692fcf85d581fd2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[F] [B] né le 07 Janvier 1982 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON ********* Nous, Cyril GUYAT, magistrat chargé de la mise en état de
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb7e
7 décembre 2011
7 décembre 2011
né le 26 Décembre 1971 à AJACCIO (20000) ... 20000 AJACCIO représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Ariane CUCCHI, avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant
Source officielleRETENTIONS
669f477fb8a2ee2bca84af6a
19 juillet 2024
19 juillet 2024
[I] [L] né le 05 Janvier 1995 à [Localité 6] de nationalité Lybienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [4] comparant assisté de Maître Arnaud CUCHE, avocat au barreau
Source officielleRETENTIONS
669f477fb8a2ee2bca84af6c
19 juillet 2024
19 juillet 2024
[E] [O] né le 17 Août 1970 à [Localité 4] de nationalité Tchadienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [3] comparant assisté de Maître Arnaud CUCHE, avocat au barreau
Source officielle1ère chambre civile B
60339638586d524b3581b425
16 mai 2017
16 mai 2017
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRÊT DU 16 Mai 2017 APPELANTE : Mme [T] [G] [N] veuve [M] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Arnaud CUCHE
Source officielle3ème chambre A
66878cdd05d6f7f678d4919e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DONUTS ET CIE représentée par son gérant en exercice [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON, toque : 1325, postulant et par Me Fabrice SCIFO, avocat au
Source officielle1ère chambre civile A
60328c423efbd8bfbc4a9c19
11 janvier 2018
11 janvier 2018
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 11 Janvier 2018 DEMANDEUR AU DEFERE : [G] [A] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Maître Arnaud CUCHE
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03996_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
C A, représenté par Me Cuche, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre à la préfète du Rhône de lui délivrer une carte de séjour temporaire, ou,
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2402611_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, magistrate désignée, - les observations de Me Cuche, représentant M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY00918_20241209
9 décembre 2024
9 décembre 2024
B, représenté par Me Cuche, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Lyon du 30 décembre 2022 en ce qu'il a rejeté le surplus de ses conclusions ; 2°) d'annuler les
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932f0
25 mai 2016
25 mai 2016
DU : VINGT CINQ MAI DEUX MILLE SEIZE APPELANT : Monsieur Xavier X... ... 05150 SAINT ANDRE DE ROSANS Représenté par Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA substituant Me Ariane CUCCHI
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
64422a00d2fa6fd0f804056b
20 avril 2023
20 avril 2023
DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 8 ARRET DU 20 AVRIL 2023 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/07512 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CCUCI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61609a3d54c6ec55cf7100c7
21 mai 2013
21 mai 2013
[Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Marie-Christine AGAL, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [S] [T] [Adresse 2] [Localité 1] comparant en personne, assistée de Me Arnaud CUCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934d4
14 septembre 2016
14 septembre 2016
numéro 15-3190 du 26/ 11/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA), INTIMEE : Madame Ana Y... ... 20167 ALATA Représentée par Me Elisabeth BÉLAICHE, substituant Me Ariane CUCCHI
Source officiellePage 10 sur 16