A ETE BLESSE PAR UN VEHICULE AUTOMOBILE CONDUIT PAR SAUBESTRE, TANDIS QU'IL SE RENDAIT AUX CHAMPS DE CUCCHI, EXPLOITANT AGRICOLE, AVEC SON PERE ANTONIO Y...

. # Företaget Fratelli Cucchi mot Avez SpA. # Begäran om förhandsavgörande: Pretura di Abbiategrasso. # Mål 77/76. # Interzuccheri S.p.A. mot Società Rezzano e Cavassa. # Begäran om förhandsavgörande:

DECIDE : Article 1er : La rétribution versée à Me Cuche pour son intervention dans la requête n°2013020 est fixée à 5 unités de valeur.

Jean-François de X..., 2°/ Mme Marie-Rose de X... née Cucchi, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1995 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Cuche, avocat de M.

B..., représenté par Me Cuche. Par cette requête, enregistrée au tribunal administratif de Lyon le 20 février 2026, M. A...

Il y a lieu de faire application de ces dispositions et de mettre à la charge de l'État une somme de 1 000 euros, à verser à Me Cuche, avocat de M.

A la demande de Maître CUCCHI, cette affaire a été remise au rôle de la Cour.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : Copies certifiées conformes délivrées à : Me CUCHE #P75, Me VIGNES #B696, Me MAUBERT #K1, Médiateur AME (mail) ■ 3ème chambre 1ère section N° RG 19/02781

Vu : - la désignation d'office de Me Cuche, - la prestation de serment de M.

Après avoir, au cours de l'audience publique, présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Cuche pour le requérant, qui conclut aux mêmes fins que la requête en soutenant le même moyen

Juillet 1979 à PORTO-VECCHIO (20137) ... 20131 PIANOTOLLI CALDARELLO ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Pierre SEMIDEI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Ariane CUCCHI

par Me Marine JACQUET de la SELARL HOUDART ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Intimée Mme [Y] [D] née le 02 Juillet 1960 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Arnaud CUCHE

[D] [J] né le 09 Février 1952 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente, Monsieur

du conseil le 4 Juin 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [S] [O] [Z] [K] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 11] [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me Arnaud CUCHE

département du Val-d'Oise a, par ordonnance rectificative du 12 juillet 1993, substitué au propriétaire initialement désigné comme exproprié dans son ordonnance du 11 mars 1993, la société civile immobilière Cuchia

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 18° chambre 2ème section N° RG 21/04365 N° Portalis 352J-W-B7F-CUCHZ DEMANDERESSES Mme [C] [E] divorcée [N], venant aux droits de M.

DB2H-W-B7D-TZLF Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Yves PHILIP DE LABORIE de la SELARL BDL AVOCATS, vestiaire : 566 Me Marie BELLOC, vestiaire : 1753 Me Arnaud CUCHE