LĂPĂDAT 25/02/1973   26/05/2016 26/05/2016 15,000     26435/15 17/07/2015 Nicolae FRUNZARU 06/01/1980   20/04/2016 30/05/2016 4,500     29815/15 10/07/2015 Marius Bogdan CURELARU

En effet, elle fait valoir qu'un cuvelage n'est pas indispensable et que son absence est un choix des constructeurs à qui elle a confié la réalisation des bâtiments.

sa liquidation, assurée auprès de la société Axa Assurances Iard pour les conséquences de sa responsabilité décennale, la société [M], sous-traitante de l'entreprise générale Pagot, pour le lot cuvelage

volets électriques et raccordement : 650 Fabrication des coffrets maçonnés pour les volets roulants : 5 250 Fourniture et pose des appuis de fenêtres : 2 250 Fourniture et pose d'une étanchéité par cuvelage

des contraintes du sol ; qu'en s'abstenant de rechercher, comme elle y était invitée, si, au vu des conclusions du rapport de la société Geo-Sygma d'octobre 2002, qui préconisait la réalisation d'un cuvelage

les indications du maître de l'ouvrage et de son architecte qu'il a été conclu que les ouvrages se situaient au-dessus du niveau des plus hautes eaux et qu'il n'était pas nécessaire de prévoir un cuvelage

Les demanderesses versent aux débats les contrats de sous-traitance conclus par la SAS ACA France et les sociétés ETANDEX et CONSMAR, auxquelles elle a confié les travaux de gros-œuvre et de cuvelage (

SMA, le lot « gros œuvre partiel – traitement d’étanchéité et cuvelage des sous-sols ».

inondable » et que, « pour réduire au maximum que les risques ne se reproduisent », il a envisagé une campagne de travaux consistant soit un drainage plus bas que le bas des semelles de fondation, soit un cuvelage

S'agissant des travaux de cuvelage : 12.

applicable lors de la DROC exclut expressément les activités relevant de travaux ou ouvrages d'étanchéité intérieure et extérieure ainsi que les travaux connexes relatifs aux travaux d'étanchéité et de cuvelage

arrivées et les compteurs d'eau, les centraux téléphoniques, les ascenseurs, les installations de climatisations installés après la date d'entrée en vigueur du présent plan doivent être protégés par un cuvelage

révèle que les causes des désordres y ont été clairement identifiées, soit à la fois un manque d'entretien des ouvrages imputable à la copropriété et l'absence d'étanchéité par la société SMAC des cuvelages

[T], entrepreneur intervenu chez les intimés, affirme avoir réalisé des travaux d'étanchéité par l'extérieur plutôt que de réaliser un cuvelage qu'il estimait inapproprié à la situation des époux [R] dans

Pour y remédier la société EP BÂTIMENT a procédé à des travaux de cuvelage.

mécanique de cheminées de décompression (Désordre n° 7), des cunettes du parking souterrain (Désordre n° 8), du flocage du plafond de parking (Désordre n° 10), de la rupture de l'étanchéité du cuvelage

Surtout, elle préconise la réalisation d'un radier avec cuvelage étanche pour le parking.

défaut de préparation des supports lors de l'exécution des peintures ; - le phénomène se limitant actuellement à la première cause, il convient soit de mettre en place une cristallisation technique ou cuvelage

2ème sous-sol, en face du robinet de puisage ; qu'il indique que cette fuite ne se produit que par très fort orage (2 fois en 3 ans) lorsque le niveau de l'eau dans la jardinière dépasse celui du cuvelage

modifier, sur les conseils de l'architecte, le système de fondations prévu et avons décidé de réaliser un ensemble de pieux forés pour assurer un parfait ancrage de l'immeuble dans le sol ainsi qu'un cuvelage