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4 335 résultats pour « Cyriel CHELLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137263dcd58014677424049

Cassation

14 novembre 2006

14 novembre 2006

couple se couche afin de pouvoir agir en toute tranquillité, mais que, repérés par les chiens, ils s'étaient trouvés face à René Y..., descendu au rez-de-chaussée afin de voir ce qui se passait et que Cyrille

Source officielle

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CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007880165

Admin. suprême

17 janvier 1996

17 janvier 1996

Courson, Auditeur, - les observations de la SCP Nicolay, de Lanouvelle, avocat de la COMMUNE DE SAINT-CYPRIEN, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e28

Appel

7 janvier 2015

7 janvier 2015

C/ AXA BANQUE FINANCEMENT, BANQUE ACCORD, BMW FINANCE AG, CA CONSUMER FINANCE, CARREFOUR BANQUE, COFINOGA CHEZ LASER COFINOGA, CREATIS CHEZ SYNERGIE, MONABANQ CHEZ SYNERGIE, STE OPTIQUE CYBELL Contestation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdadbd3db21cbdd941d8

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

représentée par Maître Florence X..., avocat au barreau de BLOIS, substituée par Maître Edouard A... , avocat au barreau d'ORLEANS, D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Cyril Y... né le [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e098

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

Cyril X... et de tous occupants de son chef, sous astreinte de 1. 000. 000 FCFP par jour de retard, à compter du jugement à intervenir, avec Ie concours de la force publique, - de Ie condamner à remettre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99ebd3db21cbdd88ce9

Appel

21 avril 2006

21 avril 2006

Chez M.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69f16799cdc6046d47e92f7d

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Cyril DE MALEPRADE, juge M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

689c1c068b0dfb226fe66e06

Appel

12 août 2025

12 août 2025

Il réside chez sa mère.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6032c61f4729c43c080744ef

Appel

27 novembre 2017

27 novembre 2017

qui en ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Edouard LOOS dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Mme Cyrielle

Source officielle
TJ

TPX MONTMORENCY

69d811d9cdc6046d47b0eb1a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

porter atteinte à la chose jugée quant aux autres chefs, sauf à rétablir, s’il y a lieu, le véritable exposé des prétentions respectives des parties et de leurs moyens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e2d

Appel

7 janvier 2015

7 janvier 2015

Cyril X... est venu le 6 août 2011 afin de reprendre son véhicule au garage BEL'AUTO qui lui a remis les clés.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10060

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

- 010708A010719, cahier noir à spirales, celui-ci contenant en partie des notes en cyrillique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938f4

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Cyrille X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00187

Cassation

9 février 2010

9 février 2010

Cyprien.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6813085a046d639136715cb8

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

évacué les bois par les berges du canal pour les entreposer chez M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61635152a2ead9ed860b6f55

Appel

13 décembre 2010

13 décembre 2010

Cyrille JULLIEN (Délégué syndical ouvrier) Monsieur [OF] [ML] Chez Mme [W] [Adresse 14] [Localité 52] Représenté par M.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

643a4239d83dbd04f5fb2913

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Le 23 avril 2015, Monsieur [C] a été chargé de livrer un réfrigérateur de type américain chez Madame [L] [F], d'une valeur de 1800 €.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2400505_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

B..., brigadier-chef principal de police municipale de la commune de Saint-Cyprien, affecté au service de nuit de 22h00 à 6h30 au sein d’un équipage composé en outre de M. C... D... et de M. A...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02055

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Cyril [...] ayant pour avocat: Me Thierry D...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200924

Cassation

12 mai 2010

12 mai 2010

Cyril X... et James X..., frères de la victime (les consorts Z...

Source officielle