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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
616263ce10de15342de14905
19 novembre 2013
19 novembre 2013
APPELANTE (DA 11/25182) ET INTIMEE (DA 11/25396) SAS BRINK'S FRANCE [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Mohamed OULKHOUIR, avocat au barreau de PARIS, toque : K 100 substitué par Me Benoît DUBESSAY
Source officielleRéférés expertises
65fb3433f10d505339f5a3e7
30 janvier 2024
30 janvier 2024
[N] [K] [Adresse 8] défaillant Mutuelle MAF ASSURANCES [Adresse 2] représentée par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE S.A.S. FONDASOL [Adresse 6] défaillante S.A.R.L.
Source officielleRéférés expertises
66335bebc0d3e3fe99cae743
23 avril 2024
23 avril 2024
Référés expertises N° RG 24/00426 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YCNE MF/SH ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 23 AVRIL 2024 DEMANDERESSE : Mme [R] [U] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Véronique DUCLOY
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
627df8510d41e0057d43e384
12 mai 2022
12 mai 2022
INTIMÉE La SARL Damien Clara Architecture (DCA) prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 71 rue Pasteur 59110 La Madeleine représentée et assistée de Me Véronique Ducloy
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0d4cc25a97f0381f4cbb
24 septembre 2014
24 septembre 2014
Philippe MATHOT, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉES SAS HOCHART ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 2] représentée par ses dirigeants légaux Représentée par Maître Véronique DUCLOY
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e87
2 février 2004
2 février 2004
CLERMONT-FERRAND ; --===o0OE0o===-- A l'audience publique du 5 janvier 2004, la COUR étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de Chambre, de Monsieur Philippe A... et de Madame Anne-marie DUBILLOT-BAILLY
Source officielleCour d'Appel
6253cafdbd3db21cbdd8c9bc
1 décembre 2008
1 décembre 2008
barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE A l'audience publique du 03 novembre 2008, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre, de Monsieur Philippe NERVE et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccae
1 décembre 2008
1 décembre 2008
--- = = oO § Oo = =--- A l'audience publique du 03 novembre 2008, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre, de Monsieur Philippe NERVE et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b102
26 mai 2008
26 mai 2008
Ministère Public le 11 mars 2008 et visa de ce dernier le même jour, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre, de Monsieur Philippe NERVE et de Madame Anne- Marie DUBILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d92d
24 janvier 2011
24 janvier 2011
INTERVENANTE --- = = oO § Oo = =--- A l'audience publique du 13 Décembre 2010, la Cour étant composée de Monsieur Yves DUBOIS, Président de Chambre, de Monsieur Philippe NERVE et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY
Source officielleChambre 02
66335af3c0d3e3fe99cada21
16 avril 2024
16 avril 2024
[M] [S] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE Mme [O] [S] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEURS
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01624_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 août 2023, l'EURL Bernard Symoens et la SAS Hexa ingénierie, représentées par Me Ducloy, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2313541_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 octobre 2023 et un mémoire complémentaire enregistré le 8 novembre 2023, la société Metal Inox, représentée par Me Ducloyer et Me Roquette
Source officielleChambre civile TGI
653ca6cf83c9498318209eb0
27 octobre 2023
27 octobre 2023
date du 07 SEPTEMBRE 2021 suivant déclaration d'appel en date du 27 DECEMBRE 2021 RG n° 11-21-292 APPELANTS : Monsieur [S] [T] [M] [B] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Jean claude DULEROY
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01800_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Par un mémoire enregistré le 9 octobre 2023, la société Seris Security, représentée par Me Dubessay, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 500 euros soit mise à la charge de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd86606
14 janvier 2003
14 janvier 2003
OSIATIS FRANCE l rue du Petit Clamart Bâtiment F - BP 26 78142 VELIZY VILLACOUBLAY Appelante incident; représentée par la SCP CONCHE-DUTILLOY ET AUTRES, avocats au barreau de PARIS INTERVENANTE: ASSEDIC
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd86607
14 janvier 2003
14 janvier 2003
OSIATIS FRANCE l rue du Petit Clamart Bâtiment F - BP 26 78142 VELIZY VILLACOUBLAY Appelante incident; représentée par la SCP CONCHE-DUTILLOY ET AUTRES, avocats au barreau de PARIS INTERVENANTE: ASSEDIC
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a33
3 juin 2003
3 juin 2003
BRIVE-LA-GAILLARDE ; --===o0OE0o===-- À l'audience publique du 6 mai 2003, la cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, président de chambre, de Monsieur Philippe Y... et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889ef
11 octobre 2006
11 octobre 2006
du 06 Septembre 2006, après ordonnance de clôture rendue le 9 août 2006 la Cour étant composée de Monsieur Michel ANDRAULT, Président de chambre, de Madame Christine Z... et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1d6
4 mars 2008
4 mars 2008
LIMOGES ---= = oO § Oo = =--- A l'audience publique du 05 février 2008, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre, de Monsieur Philippe NERVÉ et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY
Source officiellePage 10 sur 28