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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
61639e0ac27cfcda968a6380
30 juin 2010
30 juin 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Elisabeth PANTHOU-RENARD, présidente Mme Michèle MARTINEZ, conseillère M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67b8ffa4f3224acf58281313
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 07 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Odile BARRAL, Magistrat honoraire Assesseurs Elisabeth
Source officielle2ème Chambre Cabinet B
6696ce1c9a603a6929157b56
10 juillet 2024
10 juillet 2024
de [Localité 14]) Nous Géraldine VUILLEMIN, Juge aux Affaires Familiales, statuant sans audience , après dépôt des dossiers selon l’article 778 al 4 du code de procédure civile assistée de Marie-Elisabeth
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a24b40b8f5486fedd99c
10 avril 2025
10 avril 2025
au barreau de TOULOUSE INTIMEE [4] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Laurent SAUTEREL de la SELARL TESSARES AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Elisabeth
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
616343e988dc29ccde27f046
29 septembre 2011
29 septembre 2011
magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de :Madame Catherine BEZIO, Conseiller faisant fonction de PrésidentMadame Martine CANTAT, Conseiller Madame Marthe Elisabeth
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
616343f488dc29ccde27f09b
29 septembre 2011
29 septembre 2011
magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de :Madame Catherine BEZIO, Conseiller faisant fonction de PrésidentMadame Martine CANTAT, Conseiller Madame Marthe Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f1d
30 octobre 2007
30 octobre 2007
avenue Percier 75008 PARIS ni comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 septembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd9018d
22 janvier 2013
22 janvier 2013
rue Paul Langevin BP 63504 49000 ANGERS représenté par Maître Pierrick HAUDEBERT, substituant Maître Antoine PLATEAUX, (SELARL PUBLI JURIS), avocat au barreau de NANTES INTIMÉE : Madame Elisabeth
Source officielleChambre 1-6
66b30df92f025c562a9888b1
6 août 2024
6 août 2024
Signé par Mme Elisabeth TOULOUSE Présidente de chambre, M.
Source officielleService des référés
67f80d5ccf40727a0043be20
10 avril 2025
10 avril 2025
délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 avril 2025 par Catherine DESCAMPS, 1er Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Elisabeth
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65b2108dc4cf860008dff65e
23 janvier 2024
23 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre, Madame Véronique MAUSSIRE, conseillère, Madame Sandrine PILON, conseillère, GREFFIER : Madame
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110466
19 septembre 2019
19 septembre 2019
-RI... sera déclarée recevable » ; ALORS QUE la demande additionnelle se rattache aux prétentions originaires par un lien suffisant avec la demande initiale ; que la demande qui est présentée par une
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
616361c5c983b818eb76d229
8 février 2011
8 février 2011
- signé par Mme Elisabeth PANTHOU-RENARD, présidente, et par M. Eddy VITALIS, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61639401ec3936ac10a09f53
19 octobre 2010
19 octobre 2010
PANTHOU-RENARD, présidente Madame Michèle MARTINEZ, conseillère Madame Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU, conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Chantal HUTEAU, lors des débats
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00686_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Elisabeth Jayat, - les conclusions de M.
Source officielle5e Chambre
61624a76a68110eae5b68fbe
15 mai 2014
15 mai 2014
10 Avril 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller faisant fonction de président, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, Madame Elisabeth
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6318351f0876004f131a6170
6 septembre 2022
6 septembre 2022
PARIS INTIME : Monsieur [S] [O] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Michel DROIT, avocat au barreau des ARDENNES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth
Source officielleChambre 1-1
69fad8d2cdc6046d47c0fcc8
5 mai 2026
5 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Louise DE BECHILLON
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
686c0c8bdd7001754d61aba0
7 juillet 2025
7 juillet 2025
L’expert a retenu la persistance de troubles rattachés aux blessures et l’effondrement de Mme [K] [T] pendant l’expertise.
Source officielle2ème chambre
6864bde9cf476b3ae0258511
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE CONFIRMATION Grosse délivrée le à Me Antoine MANELFE Me Elisabeth LAJARTHE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR
Source officiellePage 10 sur 37