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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Quatrième Chambre
67096a2b06866c0645d23365
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Delphine BOURGEON, vestiaire : 928 Me Sébastien THEVENET de la SELARL JURISQUES, vestiaire : 365 Me Jacques VITAL-DURAND
Source officielle2 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008119891
29 juillet 2002
29 juillet 2002
Emile M... devant le tribunal administratif de Lille est rejetée. Article 4 : La présente décision sera notifiée à M. Dominique X..., à M. Guy Y..., à M. Michel Z..., à M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00314_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Par un mémoire, enregistré le 28 juillet 2023, le directeur départemental des finances publiques du Tarn, représenté par Me Durand-Raucher, conclut au rejet de la requête.
Source officielle1ère Chambre civile
64d32c8aab0b21d969c83479
8 août 2023
8 août 2023
PAVILLON RENOVATION OISE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Emilie RICARD substituant
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ea4
15 janvier 2015
15 janvier 2015
.-94200 IVRY SUR SEINE Représenté par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1155 Société civile SCI FRETILLET-AGEORGES agissant
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201467
18 septembre 2014
18 septembre 2014
Par ailleurs, l'accident n'a pas été porté à la connaissance de l'employeur immédiatement mais à 8 heures 45 soit deux heures après, l'intéressé ayant donc poursuivi son activité durant ce laps de temps
Source officielleJ.L.D. HSC
662a99edc8a1343b8cd5fa36
25 avril 2024
25 avril 2024
POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/03154 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZGDO MINUTE: 24/825 Nous, Emilie
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef63
29 novembre 2011
29 novembre 2011
C/ Mme Sarah Emilie Danièle Y...
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2503460_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
de suspendre l’exécution de la décision du 11 septembre 2025 par laquelle la maire de la commune de Moult-Chicheboville a décidé de modifier l’emplacement du point d’adduction réseau (PAR) de la rue Emile
Source officiellecr
6079a86d9ba5988459c4d38a
20 février 2002
20 février 2002
Jean-Pierre, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, en date du 2 juillet 2001, qui, dans l'information suivie contre Emile E..., des chefs d'enlèvements
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02581_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Sur l'incompétence de la justice administrative pour connaître des conclusions dirigées contre les factures émises par la communauté d'agglomération : 3.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2502582_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner, d'une part, la suspension immédiate de la décision du 31 mars 2025 par laquelle le conseil de discipline du collège Émile
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10525
8 juillet 2020
8 juillet 2020
N..., domicilié [...] , mandataire judiciaire, pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société SACM Durand, défendeurs à la cassation.
Source officielle8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffabee
29 juin 2017
29 juin 2017
La SARL Alpilles Durance Bâtiment a été déclarée en liquidation judiciaire le 23 mai 2014.
Source officielleJ.L.D. - HO
670583c11296b51ba2b5d109
8 octobre 2024
8 octobre 2024
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’EVRY --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire Emilie ZUBER, N° dossier: N° RG 24/03042 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QON6 MINUTE N° NAC : 14T ORDONNANCE
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f7e
5 février 2002
5 février 2002
ENTREPOT DUFFAUD ayant son siège 26, rue du Docteur X... 941OO SAINT MAUR DES FOSSES agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux représentée par la SCP HARDOUIN-HERSCOVICI
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007836404
28 juillet 1993
28 juillet 1993
Emile X..., demeurant ... ; M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69de98f8cdc6046d473d733e
9 avril 2026
9 avril 2026
aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile, le tribunal se réfère expressément aux écritures des parties pour un plus ample exposé des faits, des moyens invoqués et des prétentions émises
Source officielleJLD
67eed9aab848dd6814c60071
3 avril 2025
3 avril 2025
cour d'appel de Lyon, déléguée au tribunal judiciaire de Bourg en Bresse suivant l'ordonnance de délégation de la première présidente de la cour d'appel de Lyon en date du 9 décembre 2024,assistée de Emilie
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9c3
7 mai 2008
7 mai 2008
Emile B...a constitué avoué le 14 septembre 2007.
Source officiellePage 10 sur 656
LOUNTHONE DURAND, Emilie
02/01/2026
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DURAND, Émilie, Yves, Laëtitia, ILKEM
02/10/2025
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Durand, Emilie
17/07/2025
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DURAND, Emilie
12/06/2025
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DURAND, Emilie, DURAND-BEN MILED
31/01/2025
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