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4 549 résultats pour « Enzo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1ef

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

Amélie Z...et Jérôme X...ont entretenu des relations desquelles sont issus deux enfants qu'ils ont tous deux reconnus : Léa née le 31 mars 2003 et Enzo né le 4 avril 2006.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-206622

Admin. suprême

17 novembre 2020

17 novembre 2020

Italie 20/07/2016 Maurizio PORCELLI 20/02/1967 Tivoli italien Ennio CERIO 3 60542/16 Polcari c.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

66baf732f34129bfe1fee6a0

Appel

10 août 2024

10 août 2024

[H] [I] né le 28 Novembre 1989 à [Localité 1] de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Enzo SEMINO, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 08 Août 2024 à 17h10 par le juge

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

66baf732f34129bfe1fee6a2

Appel

10 août 2024

10 août 2024

[S] [J] [F] [K] né le 22 Mars 1993 à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Enzo SEMINO, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 08 Août 2024 à 17h20

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc18

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

Des relations de Madame Sophia X... et de Monsieur José Z... sont issus deux enfants : -Antoine, né le 27 juin 2007, -Enzo, né le 6 juin 2008.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C100225

Cassation

20 février 2007

20 février 2007

défaut de soins ou un manque de direction, mettent manifestement en danger la sécurité, la santé ou la moralité de l'enfant ; Attendu que Mme X... a donné naissance le 1er avril 2002 à un fils prénommé Enzo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a7a

Appel

12 septembre 2014

12 septembre 2014

..veuve Y...du jugement rendu le 17 mars 2014 par la Juge des Enfants du Tribunal de Grande Instance de Limoges qui a, avec exécution provisoire : - ordonné le placement de Yris Y..., Emelyne X..., Enzo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900ff

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

ARRET No 13/ 001 du 11 Janvier 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Enzo X... Lucille X...

Source officielle
CC

civ1

6137237ecd5801467740a818

Cassation

14 novembre 2000

14 novembre 2000

Enzo X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1998 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, 2e section), au profit de Mme Josiane Y..., demeurant 2, Mas d'Anibert, route des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900e2

Appel

8 octobre 2012

8 octobre 2012

Enzo, né le 25 décembre 1997 et Tristan, né le 6 mars 2009, sont issus de leur union.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0913DEC002674405

Admin. suprême

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Enzo Canali, est un ressortissant italien, né en 1953 et actuellement détenu à Ecrouves. A.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00143

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

H... indiquait qu'il allait envoyer le pdf rectifié à O..., qu'il irait signer le lendemain sans le relire et ajoutait "tant qu'on est chaud, envoies moi le protocole d'accord" ; qu'en jugeant que ce courriel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c26

Appel

18 octobre 2013

18 octobre 2013

Enzo X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c5a

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

Stéphane X...et Mme Delphine Y..., fixé la résidence habituelle des enfants Julia, Chrystel, Martine, Yolande née le 26 juillet 1999 et Enzo, Paul-Antoine né le 29 octobre 2001 chez la mère, accordé un

Source officielle
CC

cr

6079a8d69ba5988459c4f12a

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

Enzo, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 25 septembre 2003, qui a déclaré sans objet sa requête en règlement de juges ; Joignant les pourvois

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2000:337

CJUE

22 juin 2000

22 juin 2000

#Brottmål mot Giancarlo Fornasar, Andrea Strizzolo, Giancarlo Toso, Lucio Mucchino, Enzo Peressutti och Sante Chiarcosso.#Begäran om förhandsavgörande: Pretura circondariale di Udine - Italien.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d04605cdc6046d4709c7d6

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

résolution n°6 relative à la constitution d’une provision d’un montant de 39.000 euros TTC pour aléas liés à la réalisation des travaux et la résolution n°7 relative à la mission à donner au cabinet Eneos

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1990:286

CJUE

5 juillet 1990

5 juillet 1990

. # Brottmål mot Enzo Nespoli och Giuseppe Crippa. # Begäran om förhandsavgörande: Pretore di Milano - Italien. # Fri rörlighet för varor - Tillämpliga nationella bestämmelser avseende ost. # Mål C-196

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bd7fdaf41a8356be643

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Rôle N° RG 24/15207 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOEGD SARL LENDOMEVEM C/ [O] [X] [F] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Enzo

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2112284_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Puceul et par la société ENRO P.44 au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Duro, Enzo, Théo

SIREN 850972175Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

06/09/2026

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Immatriculations

Marconcini, Enzo Cédric Jean-Paul Jean-Louis, Marconcini Paoli

SIREN 927530881Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

06/09/2026

Voir →

Créations

ENZO LUNA

SIREN 109224709Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

06/09/2026

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Créations

DARIE, Enzo Noah

SIREN 108890666Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

06/09/2026

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Créations

RIBAS, Enzo, Elisio

SIREN 109466854Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

06/09/2026

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