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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8ème Ch Prud'homale
63ca43229066fd7c90fc282d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
OUEST RADIO C/ Mme [L] [F] Déclare l'instance périmée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ronan MABILEAU Me Marion LE LIJOUR Me Erwan LE MOIGNE REPUBLIQUE
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63ca43229066fd7c90fc282f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
OUEST RADIO C/ Mme [U] [I] Déclare l'instance périmée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ronan MABILEAU Me Marion LE LIJOUR Me Erwan LE MOIGNE REPUBLIQUE
Source officielleChambre Commerciale
615e0e5cc25a97f0381f5576
17 avril 2014
17 avril 2014
14/00437 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC Me Erwan
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ac5
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Erwan X... C/ M. Dominique X... Mme Marie-Pierre Y...
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1017486-1052027
3 juin 2004
3 juin 2004
Gedik, Erhan İl, Öktem, Kaya, Altun, Kablan, M me Öktem, M lles Kemanoğlu et Karahancı ; le jet d’eau, pour MM.
Source officielle6ème chambre
69ea1e59cdc6046d47416536
20 janvier 2026
20 janvier 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 20 janvier 2026 6ème CHAMBRE DEMANDEUR Mme [T] [O] [Adresse 1] comparant par Me Erwan BINHAS [Adresse 2] DEFENDEUR SARL STRATEAM
Source officielle6ème chambre 2ème section
69e673adcdc6046d47ef7374
9 avril 2026
9 avril 2026
COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Erwan LAZENNEC de l’AARPI CLL Avocats - #L0257 DEFENDERESSES S.A.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201237
28 juin 2012
28 juin 2012
du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Novalis, institut de prévoyance, et la Caisse nationale d'assurance vieillesse ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 avril 2011), qu'Erhan
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300095
28 janvier 2015
28 janvier 2015
code de la construction et de l'habitation a, à la requête du président de la communauté d'agglomération du Val de Fensch, constaté la carence de la copropriété Les Tilleuls ; que les sociétés FSD, Erwanna
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d591
22 novembre 2010
22 novembre 2010
Erman Y... né le 10 novembre 1984 à Eleskirt, de nationalité turque domicilié chez M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0911DEC003030402
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Ertan et B. Özgökçe, avocats à Ankara. A. Les circonstances de l’espèce Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par le requérant, peuvent se résumer comme suit.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-1868362-1968571
12 décembre 2006
12 décembre 2006
On 11 May 1995 Erkan, then aged nine, was grazing his sheep.
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69a747c5cdc6046d4768cc07
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Angélique - LES CONSEILS D'ENTREPRISES Avocat au barreau de Brest COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT: Monsieur Dominique YSNEL JUGES : Madame Isabelle SEITE Monsieur Erwan
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6708c03f445a086e2bcedf23
10 octobre 2024
10 octobre 2024
l'affaire : Autres demandes relatives à la saisie mobilière Décision attaquée : n° 24/01844 rendue par le Juge de l'exécution de pantin le 15 Juillet 2024 Appelant : Monsieur [K] [M], représenté par Me Erwan
Source officielle8ème Ch Prud'homale
679089a1a212a19f662df6aa
21 janvier 2025
21 janvier 2025
FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAINT-NAZAIRE --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [V] [J] Représentée par Me Erwan
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91144
17 novembre 2022
17 novembre 2022
[M] Défendeur : la société Erwan Flatres et autres Requête n° : 524/22 Ordonnance n° : 91144 du 17 novembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société MGD, ayant la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930b9
24 mars 2016
24 mars 2016
AJIRE, représentée par Maître Erwan B... en sa qualité d'administrateur judiciaire de la S. A. S.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:1120DEC001674610
20 novembre 2018
20 novembre 2018
17438/10 15/03/2010 Gürcü ÇITAK 01/01/1967 Yozgat Erhan BORA On 16 July 2009 the Ankara Commercial Court dismissed the applicant’s case.
Source officiellecr
6079a8cc9ba5988459c4efde
22 juin 1999
22 juin 1999
circonstances de la cause tels qu'ils ont été relatés dans le jugement déféré en un exposé que la Cour adopte, que les premiers juges ont déclarée fondée la prévention à l'encontre de Benoît Y... et Ercan
Source officielleChambre Commerciale
642e75f38b510604f5bc1f8c
5 avril 2023
5 avril 2023
Le vendeur, la SARL Ersan, a finalement décidé de ne pas vendre son bien aux époux [M] [D].
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BEDIN, Erwan, Raphael, Adrien
03/07/2026
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HAUGOMAT, Erwann, Roger, Jacques
03/07/2026
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Le Maitre, Erwan Kan
03/07/2026
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Messaoui, Karim Erwan
03/07/2026
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OUAHAK, Abdallah, Erwan
03/07/2026
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