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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
642d14ebcb8fa004f57da3c5
4 avril 2023
4 avril 2023
ROUGECOM Copie exécutoire délivrée le : à : Me DEMIDOFF Me DE LUCA Copie délivrée le : à : Tribunal de commerce de Rennes Tribunal de commerce
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcbd
30 avril 2008
30 avril 2008
CIPA, dont le siège est Agence Etoile - 166, Rue Jean Mermoz - 13008 MARSEILLE représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Maître Florence BLANC, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcb9
20 mars 2008
20 mars 2008
Greffier lors des débats : Monsieur Serge LUCAS. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 20 Mars 2008.
Source officielle1re Chambre C
603748842f5e6126bc0b997a
23 avril 2015
23 avril 2015
par Maître Virginie COSMANO, avocat au barreau de TOULON INTIMÉS : Monsieur [N] [I], demeurant [Adresse 1] Madame [Z] [L], demeurant [Adresse 2] représentés et plaidant par Maître Florent
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
62c91aa5f3eafe9fcf075f3b
8 juillet 2022
8 juillet 2022
personne de Me [P] [D], ès qualités, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 451 953 392, Ayant son siège social [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Luca
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
66c8261c5372bffe825630d3
22 août 2024
22 août 2024
NOSOCOMIALES (ONIAM), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 31] [Adresse 2] [Adresse 26] [Localité 23] Représentée par Me Luca
Source officielle4 Ch. Cab 1 (ch famille)
67ed988fda9e15c513200c1a
2 avril 2025
2 avril 2025
LAMARLIERE avocat au barreau d’AMIENS DEMANDERESSE - A - Monsieur [K] [U] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 10] (Algérie) [Adresse 3] [Localité 8] Comparant et concluant par Me Véronique LUCAS
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65336b52bb40ec8318f31da2
20 octobre 2023
20 octobre 2023
MK, RCS de Créteil sous le n°750 451 775, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Lucas DOMENACH, avocat
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0121REP003009196
21 janvier 1997
21 janvier 1997
Il est représenté devant la Commission par Maître Antonino De Luca Zuccaro, avocat à Messine. Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Source officielle1ère Chambre
686818424965b5d9df313736
4 juillet 2025
4 juillet 2025
E M E N T Minute N° / Le quatre Juillet deux mil vingt cinq, Madame [O] [M], Juge au Tribunal Judiciaire de CHARLEVILLE-MEZIERES, statuant en tant que Juge Unique, assistée de Madame PIREAUX-LUCAS
Source officielle14e chambre
6032fee59e36c670ec843aab
19 octobre 2017
19 octobre 2017
dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Septembre 2017 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Odette-Luce
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd91561
13 mai 2014
13 mai 2014
Mme Florence X...- Y... a été en arrêt de travail pour maladie du 7 au 17 janvier 2011.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:1019JUD006209400
19 octobre 2006
19 octobre 2006
Le requérant est né en 1954 et réside à Florence. 9. Le 21 août 1995, il fut impliqué dans une bagarre dans un bar à Florence.
Source officielleCour d'Appel
6253cccdbd3db21cbdd914ee
28 avril 2014
28 avril 2014
GREFFIER Lors des débats : Madame Marie-Luce Kouamé, greffier.
Source officielle14e chambre
6032b8c0480deb2fbd94a67d
30 novembre 2017
30 novembre 2017
Renaud GOURVES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0029 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 Octobre 2017, Madame Odette-Luce
Source officielle14e chambre
6032b8c0480deb2fbd94a67e
30 novembre 2017
30 novembre 2017
LIBRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0445 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 Octobre 2017, Madame Odette-Luce
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
603596b57dcde7bb2cc6ead8
25 mars 2016
25 mars 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Luce CAVROIS, Présidente de chambre Mme Jacqueline LESBROS, Conseillère M.
Source officielleJCP
69694a18cdc6046d477133b0
13 janvier 2026
13 janvier 2026
JANVIER 2026 MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 23/02982 - N° Portalis DB2S-W-B7H-E4IZ AFFAIRE : [N] [B] / [E] [R], [H] [K] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du prononcé du jugement Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cb50bd3db21cbdd8d4c5
24 janvier 2011
24 janvier 2011
née le 20 Février 1980 à MONTPELLIER (34000) ... 69008 LYON 08 représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Florence NEPLE, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9d0
14 décembre 2011
14 décembre 2011
née le 02 Juillet 1945 à AJACCIO (20000) ... 20200 PIETRANERA Représentée par Me Florence ALFONSI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2010/ 3888
Source officiellePage 10 sur 24