CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 475 résultats pour « Gasdoue »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2006:405

CJUE

15 juin 2006

15 juin 2006

#Seguridad Social - Gastos hospitalarios producidos en otro Estado miembro - Gastos de desplazamiento, estancia y manutención - Artículo 22 del Reglamento (CEE) nº 1408/71.#Asunto C-466/04.

Source officielle

Page 10 sur 324

← PrécédentSuivant →
CC

cr

613726a1cd580146774272e0

Cassation

25 mai 2005

25 mai 2005

Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq mai deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CORNELOUP, les observations de la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 10 janvier 1995 qui, dans la procédure suiviec/Gaston B

6137257ecd5801467741e3a2

Cassation

20 mars 1996

20 mars 1996

Gaston, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 10 janvier 1995 qui, dans la procédure suivie contre Gaston B... pour blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts civils

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162048

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

le 27 avril 2016, à la suite du refus opposé par le président d'Alès Agglomération à sa demande de communication d'une copie des documents suivants relatifs aux travaux d'aménagement des berges du Gardon

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69f1a35bcdc6046d47ee9c3d

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

de la SELARL BENOIT LEGRU, avocats au barreau d'AMIENS APPELANTE ET Maître [U] [Y] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Carl WALLART de la SELARL GAUBOUR

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Allen Y

613726a5cd580146774275b3

Cassation

5 septembre 2006

5 septembre 2006

du gouvernement Temaru ; si A..., dans un premier temps, a trouvé odieux que les amis de Temaru ressortent cette histoire de la disparition de JPK pour en faire une affaire politique afin d'attaquer Gaston

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007637058

Admin. suprême

25 janvier 1935

25 janvier 1935

CATEGORIES DE DOMMAGES - DOMMAGES CAUSES PAR L'EXISTENCE OU LE FONCTIONNEMENT D'OUVRAGES PUBLICS - CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT DE L'OUVRAGE [1] Dépôt d'ordures ménagères - Déversement de gadoues

Résumé IA — à vérifier
TCOM

Trib. de Commerce

69fc5228cdc6046d47e73859

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Attendu que, sur la convocation délivrée par le greffe du tribunal de commerce, Monsieur [Y] [G], né le 22/01/1977 à LES SALLES DU GARDON demeurant [Adresse 3] SAINT-MARTIN-DE-VALGALGUES pris en qualité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2305833_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 octobre 2023, Mme B A, représentée par Me Gastou, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Carcassonne à lui verser la somme

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2020:4

droit européen

22 janvier 2020

22 janvier 2020

#FEAGA y Feader — Gastos excluidos de la financiación — Gastos efectuados por Lituania — Correcciones financieras puntuales y a tanto alzado — Desarrollo rural — Sistema de control del régimen de condicionalidad

Source officielle
CC

cr

6137256ccd5801467741d9ab

Cassation

20 mars 1995

20 mars 1995

conseiller référendaire de Y... de MASSIAC, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - CALIEZ Gaston

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426ae2

Cassation

5 septembre 2007

5 septembre 2007

Palais de Justice à PARIS, le cinq septembre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1997:63

CJUE

6 février 1997

6 février 1997

#Directive 92/42/EEC on efficiency requirements for new hot-water boilers fired with liquid or gaseous fuels - Non-transposition.#Case C-205/96.

Source officielle
CC

soc

613720a7cd580146773ecff2

Cassation

7 octobre 1987

7 octobre 1987

Fiac 81500 Lavaur, en cassation d'un jugement rendu le 14 novembre 1984 par le Conseil de prud'hommes de Castres (section activités diverses), au profit de la société civile professionnelle Docteurs GASTOU

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

660f951ca40f8b0008cb79dd

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

ENR GARDON C/ S.A. ENEDIS ...

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69a8e925cdc6046d478b846d

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

LES FAITS La SARL LES BARONS GASCONS est une société spécialisée dans le négoce de vins et spiritueux dont le gérant est Monsieur [B].

Source officielle
CC

cr

613725c6cd580146774206dd

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

Gaston, - Y... Edouard, - TCHEN Z...

Source officielle
CC

comm

6079d6479ba5988459c5a9a7

Cassation

18 mars 1965

18 mars 1965

LE CONSEILLER GADOUX A ETE ENTENDU A CETTE MEME AUDIENCE ET SOUTIENT QU'UNE TELLE CONTRADICTION N'EST PAS CONCILIABLE ET CREE UN DOUTE SUR LA REALITE DU RAPPORT ORAL EXIGE PAR LA LOI ; MAIS ATTENDU

Source officielle
CA

8ème chambre

6809c9291f1ed98b447f42e0

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

société Gaidon Jardin Concept sur ses parcelles, sur l'environnement et la santé de M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL03035_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

en crue lu sur l’échelle limnimétrique installée dans le Gardon est supérieur ou égal à 120,03 mètres NGF, en raison du risque de défaillance de la digue.

Source officielle