Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Gauthier, épouse I..., demeurant ..., 11 / M. Henri I..., demeurant ..., 12 / M. Yves J..., demeurant "Le Comte", 05700 La Batie Montsaleon, 13 / M.

Gauthier-Ameil, conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

FEELNETS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] Représentée par Me Emmanuel GAUTHIER, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION

width:294.18pt; display:inline-block } .sF2D8F73C { width:10.09pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 38398/97 présentée par Roland

No 132 RG 335/SOC/07 Grosse délivrée à Me Spirlet le Expédition délivrée à Me Gaultier leREPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Sociale Audience du 27 mars 2008

Roland YF..., demeurant ..., 16°/ Mme Rachel XK..., demeurant ..., 17°/ M. Robert YB..., demeurant ..., 18°/ M.

FRANCE, L'ASSOCIATION "ASSISTANCE AUX ANIMAUX", parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 17 avril 1992, qui, dans la procédure suivie contre Roland

Localité 4] (CAYMAN ISLANDS) représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de Me Laurent GOUIFFES et de Me Gauthier

Roland XS..., demeurant 65150 Saint-Laurent de Neste, 42°/ de M. Jean XD..., demeurant à Escala, 65150 La Barthe de Neste, 43°/ de M. Paul J..., 44°/ de M. Francis XO..., 45°/ de M.

CLEMENT 08000 CHARLEVILLE MEZIERES 4E LE COMITE DE CHOOZ REPRESENTE PAR SA PRESIDENTE MADAME MONIQUE V... ... 5E LES ALTERNATIVES AU NUCLEAIRE REPRESENTEE PAR SON PRESIDENT MONSIEUR FAVIER ROLAND

sans respecter les prescriptions découlant de l'implantation au carrefour d'un panneau stop s'imposant à la victime ; que, pour ce faire, il invoque le témoignage, recueilli par les enquêteurs, de Roland

Jean-Claude, demeurant à Gauthier (Lot-et-Garonne), Penne d'Agenais, 35 / de M. XC... Ernest, demeurant à Malpertus (Lot-et-Garonne) Casseneuil, 36 / de M. XD...

Août 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PONTOISE N° Chambre : N° Section : C N° RG : 21/00565 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Guillaume ROLAND

publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Bérengère VALLEE, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland

Le processus de fabrication consiste à broyer des rondins de bois en petites particules, à les tamiser puis à les passer au séchoir de façon à leur enlever l'essentiel de leur humidité.

Copie exécutoire : SCP HUVELIN & ASSOCIES - SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie Copie aux demandeurs : 3 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES

Roland Hermann, - Mme Sylviane Delhomme, - Mme Marie-Christine Faure, - M. Philippe Elek, - M. Jean-François Leroy, - M. Roland Bulabois, - M.