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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Référé prononcé lundi
68e80c2f033cf481c3a79cfa
6 octobre 2025
6 octobre 2025
FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME MARYLINE GATEFAIT, GREFFIER, Par mise à disposition RG 2025041862 16/09/2025 ENTRE : SAS CAIRD, dont le siège social est [Adresse 4] -RCS B 919 132 266
Source officielleJ.L.D.
69808f32cdc6046d479ea6a8
1 janvier 2026
1 janvier 2026
SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 01 janvier 2026 à 13 Heures 50 , Nous, Sophie TARIN, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Julie GEOFFROY
Source officielleJAF Cabinet 2
681a5a195eb387f553b9bd45
8 avril 2025
8 avril 2025
PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [O] [I] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 13] de nationalité Française domicilié : chez Mme [B] [P] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Maître Jean-bernard GEOFFROY
Source officielleciv1
6137227fcd580146773fdb0d
7 juin 1995
7 juin 1995
-X., un enfant prénommé Geoffroy ; que lors de la séparation de corps, puis du divorce des époux, l'autorité parentale a été attribuée à la mère ; qu'un arrêt du 20 février 1992 a confié le mineur
Source officielleciv1
613724accd58014677417717
30 octobre 2006
30 octobre 2006
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 370 et 376 du nouveau code de procédure civile ; Vu l'avis donné à l'avocat ; Attendu que Geoffroi
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c9
12 septembre 2008
12 septembre 2008
Geoffroy Demeurant ... Appelant, cité, comparant, assisté de Maître FAURY Martine, avocat au barreau d'ANGOULÊME. Z... Nathalie Demeurant ...
Source officielleTrib. de Commerce
69a652a7cdc6046d47506faa
17 octobre 2025
17 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC JUGEMENT DU 5 Novembre 2025 N° PCL : 2025J00047 SARL CABANOIX ET CHATAIGNES N° RG: 2025L00337 DEBITEUR SARL CABANOIX ET CHATAIGNES 3 Rue Geoffroy de Vivans 24250 Domme
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2007:C301155
5 décembre 2007
5 décembre 2007
CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 juillet 2006), que suivant acte de la SCP de notaires Cheuvreux, Geoffroy-Bergier
Source officiellesoc
61372239cd580146773fb39a
23 juin 1994
23 juin 1994
A..., demeurant ... (5ème), en leur qualité de mandataires liquidateurs de la société anonyme Bergeon Geoffroy, dont le siège est ... (10ème), 3 / le GARP, dont le siège social est ... à Levallois-Perret
Source officielleRéféré mardi salle 3
69d1379ecdc6046d471b503d
28 janvier 2025
28 janvier 2025
FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER RG 2024060438 03/12/2024 ENTRE : SAS Robert Half International France, dont le siège social est 20 rue Prothin 92400 COURBEVOIE
Source officielleRéféré mardi salle 3
67a5cc239324999a646f92ab
28 janvier 2025
28 janvier 2025
FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER RG 2024060438 03/12/2024 ENTRE : SAS Robert Half International France, dont le siège social est [Adresse 2] – RCS B 388358905
Source officielleJ.L.D.
69753041cdc6046d4799a59a
3 janvier 2026
3 janvier 2026
SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 03 janvier 2026 à 12 Heures40, Nous, Coralie COUSTY, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Julie GEOFFROY
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2303512_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
La requête a été communiquée à la société Sarl Catherine Geoffroy et Franck Zonca Architectes, à la société Facea, à M.
Source officielle3e chambre civile
631addddf575634f1371ec86
8 septembre 2022
8 septembre 2022
hoc [Adresse 8] [Adresse 17] [Localité 6] Assigné le 28 juillet 2017 à étude Maître André [B] Administrateur de l'EURL PLOMBERIE FRONTERA [Adresse 10] [Localité 6] SARL REISER FREDERIC GEOFFREY
Source officielleRéférés Civils
66975ea592a5b3e8ade13f8a
16 juillet 2024
16 juillet 2024
CHARLES GEFFROY S.A.S.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300057
21 janvier 2014
21 janvier 2014
la parcelle ancienne 1071 et, d'une partie de la parcelle 1070 (cour à exclure) est en indivision, dit que cette indivision doit être soumise aux règles de la copropriété, d'AVOIR débouté Monsieur Geoffrey
Source officielleChambre 4 LOYERS -JC
6892625a4f3b740d627af454
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Jugement prononcé par Madame GEFFROY Marie-Laurence, Vice-Présidente, en présence du public à l'audience du même jour.
Source officiellesoc
6137245fcd58014677414f38
7 juin 2005
7 juin 2005
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., engagée le 1er octobre 1978 en qualité de vendeuse par la société Raymond Geoffroy
Source officielleRéféré mardi salle 3
67a5cc8e9324999a646f9c4f
28 janvier 2025
28 janvier 2025
FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER RG 2025001833 28/01/2025 ENTRE : Société AGENCEMENT-RENOVATION-MAITRISE D'OEUVRE (ARMO), dont le siège social est au [Adresse
Source officielleciv2
6137213ccd580146773f21d8
3 mai 1990
3 mai 1990
Vendée), 3°) de la société en nom collectif des Etablissements X... , dont le siège social est 14, Grand Place à Beauvoir-sur-Mer (Vendée), 4°) de la Société civile immobilière de la rue Henri Geoffroy
Source officiellePage 10 sur 239