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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02243_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Goujon-Fischer, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2401349_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Goujon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 2
DTA_2402025_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Goujon-Fischer, président-rapporteur, et les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleJuge unique (Chambre 2)
DTA_2402458_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Goujon-Fischer, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique (Chambre 2)
DTA_2402532_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Goujon-Fischer a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2405180_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Goujon a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2404035_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Goujon a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2404151_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Goujon a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2501419_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Goujon-Fischer, président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2601178_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.
Source officielleciv3
60794bba9ba5988459c43ce2
23 mai 1978
23 mai 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE PARC DE GOUNON A, EN 1969, VENDU A DAME X..., UN APPARTEMENT EN ETAT FUTUR D'ACHEVEMENT POUR LE PRIX DE 315 130
Source officielle2ème chambre section A
6a045362cdc6046d47939cd4
7 mai 2026
7 mai 2026
Localité 2] Représentant : Me Roch-vincent CARAIL de l'AARPI BONIJOL CARAIL ET ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES APPELANT Monsieur [C] [M] [Z] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Olivier GOUJON
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500815_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Goujon-Fischer, vice-président, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleciv1
6137238ccd5801467740b3bf
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Alain X..., demeurant ..., 4 / de la société civile professionnelle (SCP) Goujon, Bronnert et Stagnara, notaires associés, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque
Source officielleCour d'Appel
6253c851bd3db21cbdd84e42
25 avril 2002
25 avril 2002
Ce jour, VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE DEUX, à l'audience publique DE LA PREMIÈRE CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE N MES, Monsieur GOUDON Premier, Président, assisté de Madame Z..., Greffier, a prononcé l'arrêt
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6a22650acdc6046d47396389
4 juin 2026
4 juin 2026
------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jean-Pierre FRANCO, Magistrat chargé de la mise en état de la 4ème CHAMBRE COMMERCIALE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Hervé GOUDOT
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6a22650ccdc6046d473963d0
4 juin 2026
4 juin 2026
------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jean-Pierre FRANCO, Magistrat chargé de la mise en état de la 4ème CHAMBRE COMMERCIALE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Hervé GOUDOT
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2504972_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
La SCI Gouyon du Verger a saisi le tribunal d'un litige relatif à la taxe sur les logements vacants à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2022 pour un local situé 6 rue Guy Gouyon du Verger
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00904
6 mai 2009
6 mai 2009
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Viou et Gouron à payer à M.
Source officielle2ème chambre section A
69b918c9cdc6046d47f3428c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
attaquée en date du 12 Juillet 2024, enregistrée sous le n° 24/00925 ORDONNANCE DE CADUCITE PARTIELLE (Article 902 du code de procédure civile) Mme [E] [Q] épouse [F] Représentant : Me Olivier GOUJON
Source officiellePage 10 sur 342