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336 résultats pour « Greig »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0827DEC007110601

Admin. suprême

27 août 2002

27 août 2002

Greiner, avocat à Zurich. Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par les parties, peuvent se résumer comme suit. Le requérant arriva en Suisse le 7 mars 1990.

Source officielle
TJ

Service des référés

67096c8e06866c0645d283dd

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ASSURANCES SA, en qualité d’assureur de la société ENERGIMOTIQUE [Adresse 20] [Localité 13] Sur les conclusions : [Adresse 21] représentée par Maître Ghinwa RACHWAN BOU ANTOUN de l’AARPI CABINET PANTALONI GREINER

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

678182096d34da2cbdcdc947

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

nécessairement avoir tout compris d’ailleurs) et plus tard dans la journée être dans un état ne lui permettant pas utilement deprendre connaisssance du document établi par le directeur d’établissement ; que le greif

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c126

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

des débats, tenue le 28 avril 2008 avec l'assistance de Madame Bernard, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Monsieur Jacquet, Président de chambre, - Monsieur Leclercq, Conseiller -Monsieur Greiner

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01041

Cassation

21 mai 2014

21 mai 2014

X..., salarié de la société Greif France, a été licencié pour faute grave par lettre du 16 octobre 2006 ; qu'il a interjeté appel du jugement du 12 juin 2008 par lequel le conseil de prud'hommes l'a débouté

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6710aa4cbe64d7e510244f46

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 29 mai 2024,M.

Source officielle
TA

Magistrat Mme POUGET

DTA_2106712_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pouget, présidente ; - les observations deMme Griger, représentant le département des Alpes-Maritimes.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018778523

Admin. suprême

7 mai 2008

7 mai 2008

Replonges, et du barreau routier entre la RD 1079 (diffuseur de Replonges) et la RD 933 (demi-diffuseur A 406), et portant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes de Crottet, Grièges

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fcf6

Appel

2 août 2012

2 août 2012

né le 28 Février 1959 à GRAIG COVE-AMBRYM (VANUATU) demeurant ...

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

69cd6a73cdc6046d47c75b32

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

YVES FRICOTEAUX XAVIER PILLEBOUT ET HUGUES VAN ELS LANDE NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE TITULAIRE D’UN OFF [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Magali GREINER, avocat au barreau de PARIS, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e6bd3db21cbdd86975

Appel

21 mai 2003

21 mai 2003

présents lors des débats : Ministère public : Madame GREISS B... : Madame Y... PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : PREVENU TOMASSO X...

Source officielle
CC

cr

613725b2cd5801467741fd7f

Cassation

19 juin 1997

19 juin 1997

de lui demander soit de faire refaire la facture par Multitravaux, soit de déduire de la facture de cette société ce qui avait été fait par l'entreprise URIMA; que ce document portait la signature "Greg

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

64364d3d29c3df04f589a4c0

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 28 février 2023, M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

64364d4029c3df04f589a4d2

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 28 février 2023, M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6710aa4cbe64d7e510244f48

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 29 mai 2024,M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6878847463001e49f9f26b63

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 14 mai 2025,M.

Source officielle
CC

soc

61372178cd580146773f406d

Cassation

26 juin 1991

26 juin 1991

Michel XM..., demeurant à Greges (Seine-Maritime), rue Jongleuse, Lot Tourelles n° 19, 20°) M. Jean-Michel XI..., demeurant à Mesnil Esnard (Seine-Maritime), ..., 21°) M.

Source officielle
TJ

REFERE

69792d79cdc6046d47e90fec

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

GMF ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Stéphanie COLOMBIER, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat postulant et par Me Magali GREINER, avocat au barreau

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00878

Cassation

28 mars 2012

28 mars 2012

X...indique être domicilié en Suisse, ..., 3280 Greng, en versant une photocopie de la couverture et d'une page de son livret pour étrangers, un bail du 22 juin 2009, un document du service financier cantonal

Source officielle
CC

cr

613725c8cd580146774207f7

Cassation

3 décembre 1998

3 décembre 1998

que ce provisionnement a été contrôlé par le fisc en 1995 et que l'inspecteur des impôts l'a admis, à l'exception de trois créances pour un total de 95 121 francs (Allo Déménagements, Déménagements Greiner

Source officielle

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